1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cahors
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de mise à disposition de personnel paramédical intérimaire
Description: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de personnel paramédical intérimaire au profit des établissements parties au groupement hospitalier de territoire du Lot (GHT du Lot) : les centres hospitaliers de Cahors, de Gourdon, de Figeac, de Saint-Céré et de Gramat, et l'EHPAD « Les Consuls » de Martel.
Identifiant de la procédure: fcf08918-93f7-4f63-bf94-1141e1e18391
Identifiant interne: AO2026-02Prestations d'intérim Paramédic
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 place Antonin Bergon
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 35 Avenue Pasteur
Ville: Gourdon
Code postal: 46300
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 Avenue du docteur Roux
Ville: Saint céré
Code postal: 46400
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 150 Avenue François Souladié
Ville: Gramat
Code postal: 46500
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 route de Saint Denis
Ville: martel
Code postal: 46600
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 esplanade Martin Malvy
Ville: Figeac
Code postal: 46100
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Centre hospitalier de Cahors
Description: Lot 1: Centre hospitalier de Cahors
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 place Antonin Bergon
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations se trouvent dans les documents du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Cahors
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 2: Centre hospitalier de Gourdon
Description: Lot 2: Centre hospitalier de Gourdon
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 35 Avenue Pasteur
Ville: Gourdon
Code postal: 46300
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations se trouvent dans les documents du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Cahors
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 3: Centre hospitalier de Saint-Céré
Description: Lot 3: Centre hospitalier de Saint-Céré
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 Avenue du docteur Roux
Ville: Saint céré
Code postal: 46400
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations se trouvent dans les documents du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Cahors
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 4: Centre hospitalier de Gramat
Description: Lot 4: Centre hospitalier de Gramat
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 150 Avenue François Souladié
Ville: Gramat
Code postal: 46500
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations se trouvent dans les documents du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Cahors
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 5: Centre hospitalier de Figeac
Description: Lot 5: Centre hospitalier de Figeac
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 esplanade Martin Malvy
Ville: Figeac
Code postal: 46100
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations se trouvent dans les documents du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Cahors
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 6: EHPAD Les Consuls de Martel
Description: Lot 6: EHPAD Les Consuls de Martel
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 route de Saint Denis
Ville: Martel
Code postal: 46600
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations se trouvent dans les documents du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Cahors
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cahors
Numéro d’enregistrement: 26460001600010
Adresse postale: 335, rue du Président Wilson BP 269
Ville: Cahors cedex 9
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: MME REDOULES Christine - Responsable Achats
Téléphone: 05-65-20-51-17
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8ce97a5f-5c82-497e-b0f7-3492e24bb1d7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2026 16:33:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 776286-2026
Numéro de publication au JO S: 217/2026
Date de publication: 09/11/2026