1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cahors
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
Description: ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
Identifiant de la procédure: 97073ff3-5a95-48d5-8e95-bda39cfdf313
Identifiant interne: AO2024-04 PRODIET - GCS ASO
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le présent marché concerne différents types de produits diététiques, décomposés en 81 lots
Description: ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES POUR LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET EHPAD
Identifiant interne: AO2024-04 PRODIET - GCS ASO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les informations sont mentionnées dans les documents mis à disposition.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cahors
Numéro d’enregistrement: 26460001600010
Adresse postale: 335, rue du Président Wilson BP 269
Ville: Cahors cedex9
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Madame Pascale BONNET
Téléphone: +33 565205117
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Département: HERAULT
Adresse postale: 6 RUE PITOT
Ville: MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4651e358-85d0-4162-9d7b-772ae6c3d7ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 10:33:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 721557-2024
Numéro de publication au JO S: 230/2024
Date de publication: 26/11/2024
