A proximité de Cahors 46005 Lot
Acheteur : Centre Hospitalier de Cahors
46005 Cahors cedex9
Tel : +33 565205117
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 27/12/2024  
Secteurs d'activité
Produits diététiques.

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/11/2024
JOUE - 721557-2024
721557-2024 - Mise en concurrence
France – Produits diététiques – ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
OJ S 230/2024 26/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Cahors
Adresse électroniquesecretariat.dil@ch-cahors.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
DescriptionACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES
Identifiant de la procédure97073ff3-5a95-48d5-8e95-bda39cfdf313
Identifiant interneAO2024-04 PRODIET - GCS ASO
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Le présent marché concerne différents types de produits diététiques, décomposés en 81 lots
Description: ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES POUR LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET EHPAD
Identifiant interne: AO2024-04 PRODIET - GCS ASO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomLes critères sont mentionnés dans les documents de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre240 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les informations sont mentionnées dans les documents mis à disposition.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCentre Hospitalier de Cahors
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cahors
Numéro d’enregistrement: 26460001600010
Adresse postale: 335, rue du Président Wilson BP 269  
Ville: Cahors cedex9
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Madame Pascale BONNET
Adresse électronique: secretariat.dil@ch-cahors.fr
Téléphone: +33 565205117
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Département: HERAULT
Adresse postale: 6 RUE PITOT  
Ville: MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4651e358-85d0-4162-9d7b-772ae6c3d7ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 10:33:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 721557-2024
Numéro de publication au JO S: 230/2024
Date de publication: 26/11/2024