Centrale des marchés
46 prestation de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour le CH à Cahors 46 prestation de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour le CH à Cahors ville : Cahors Cedex code_postal : 46005 lieu : M. le directeur, Groupement d'achat des produits Pharmac...
Centre Hospitalier de Cahors 46005Cahors garonne@ch-cahors.fr 0565205096
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46 prestation de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour le CH à Cahors

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546640

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/04/13)
109914-2013
BOAMP (04/04/13)
13-47900

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cahors, M. le directeur, Groupement d'achat des produits Pharmaceutiques des Etablissements de santé de Midi Pyrénnées ; 335 rue Wilson b p 50269, à l'attention de M. le directeur du plan et de la logistique, F-46005 Cahors Cedex. Tél. : (+33) 5 65 20 50 48. E-mail : garonne@ch-garonne.fr. Fax : (+33) 5 65 20 50 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-cahors.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://www.groupement-garonne.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit : Groupement d'Achat des Produits Pharmaceutiques des Etablissements de Santé de Midi Pyrénées, pour le compte de 47 adhérents, voir la liste section VI Renseignements complémentaire, Information VI 2, F-46005 Cahors Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
produits de santé : dispositifs médicaux implantables et spécialisés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre Hospitalier de Cahors, 335 rue Wilson Bp50269, 46005 Cahors Cedex.
Code NUTS : FR625.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
dispositifs médicaux implantables et spécialisés : 177 lots.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité technique et clinique du dispositif médical (70 %).
2. coût de la prestation (20 %).
3. service fourni par le laboratoire et développement durable (5 %).
4. mise en place de la prestation (5 %).
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO_DMIS_2013_GARONNE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 141-235433 du 25/07/2012.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 199-327596 du 16/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : dispositifs médicaux implantables et spécialisés : 177 lots
V.1) Date d'attribution du marché : 8 février 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 130

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 62
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
voir la liste par lots section VI Renseignements complémentaires Information VI 2,
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 15 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
liste des 47 adhérents Groupement Garonne
Hôpital _Ville
c.h. Cahors_cahors
centre medical fenaille_severac le chateau
centre medical la roseraie_montfaucon
ch albi_albi
ch ariege couserans _st girons
ch auch_auch
ch bagneres de bigorre_bagneres de bigorre
ch de bigorre_tarbes
ch decazeville_decazeville
ch du gers_auch
ch du pays d'olmes_lavelanet
ch espalion_espalion
ch figeac_figeac
ch gaillac_gaillac
ch gourdon_gourdon
ch lannemezan_lannemezan
ch lavaur_lavaur
ch le montaigu_astugue
ch lourdes_lourdes
ch marchant_toulouse
ch millau_millau
ch montauban_montauban
ch rodez_rodez
ch saint affrique_saint affrique
ch saint cere_saint cere
ch saint gaudens_st gaudens
ch villefranche de rouergue_villefranche de rouergue
chi castelsarrasin moissac_moissac
chi val d'ariege_saint jean de verges
chic du pays d'autan_castres
eps de lomagne_fleurance
hopital local gramat_gramat
hopital local caussade_caussade
hopital local gimont_gimont
hopital local graulhet_graulhet
hopital local le vallon_salles la source
hopital local lombez_lombez
hopital local mauvezin_mauvezin
hopital local mirande_mirande
hopital local muret_muret
hopital local negrepelisse_negrepelisse
hopital local nogaro_nogaro
hopital local revel_revel
hopital local saint geniez d'olt_saint geniez d'olt
hopital local valence d'agen_valence d'agen
hopital local vic fezensac_vic fezensac
hopitaux de luchon_bagneres de luchon
n° lot_nom du lot_fournisseur_fournisseur
1_coelio. Agrafeuse bilineaire articulee uu coupante avec chargeur_covidien france_ethicon
2_coelio. Agrafeuse bilineaire droite uu coupante avec chargeur_covidien france_ethicon
3_coelio. Agrafeuse, fixation treillis, agrafes non resorbables_covidien france_bard
4_coelio. Agrafeuse, fixation treillis, agrafes resorbables_covidien france_ethicon
5_coelio. Applicateur de clips 10 mm_covidien france_applied medical france
5_coelio. Applicateur de clips 10 Mm_Ethicon
6_coelio. Applicateur de clips 5 mm_covidien france_applied medical france
6_coelio. Applicateur de clips 5 mm_teleflex medical_ethicon
7_coelio. Clip sur barquette_vitalitec_teleflex medical
7_coelio. Clip sur barquette_cousin bioserv_ethicon
8_coelio. TROCART 10/11mm_covidien france_applied medical france
8_coelio. TROCART 10/11mm_teleflex Medical_Ethicon
9_coelio. TROCART 12mm_covidien france_applied medical france
9_coelio. TROCART 12mm_teleflex Medical_Ethicon
10_coelio. TROCART 15mm_applied medical france_teleflex medical
10_coelio. TROCART 15mm_ethicon
11_coelio. TROCART 5 mm a usage unique_vitalitec_covidien france
11_coelio. TROCART 5 mm a usage unique_applied medical france
12_coelio. TROCART 5mm_vitalitec_covidien FRANCE
12_coelio. TROCART 5mm_applied medical france_teleflex medical
12_coelio. TROCART 5mm_ethicon
14_coelio. Trocart open a ballonnet et pointe mousse 12 mm_covidien france_applied medical france
15_laparo. Agrafeuse bilineaire uu coupante avec chargeur_covidien france_ethicon
16_laparo. Agrafeuse circulaire a usage unique_covidien france_ethicon
17_laparo. Agrafeuse lineaire articulee uu_covidien france_ethicon
18_laparo. Agrafeuse lineaire uu avec chargeur_covidien france_ethicon
19_laparo. Agrafeuse, fixation treillis, agrafes non resorbables_covidien france_ethicon
20_laparo. Agrafeuse, fixation treillis, agrafes resorbables_covidien france
21_laparo. Applicateur de clip_covidien france_ethicon
22_laparo. Clip sur barquette_vitalitec_teleflex medical
23_catheter d'extraction calcul biliaire_boston scientific_olympus france
24_catheter dilatation endoscopie digestive_boston scientific_cook france
25_catheter d'opacification des voies biliaires par endoscopie digestive_boston scientific_applied medical france
26_fil-guide usage unique_boston scientific
27_plaque Antiadherences_Genzyme
28_prothese biliaire_boston scientific_cook france
28_prothese biliaire_cousin endosurg
29_prothese oesophagienne_boston scientific_life partners europe
29_prothese oesophagienne_cook france_cousin endosurg
30_prothese pancreatique_boston scientific_cook france
30_prothese pancreatique_cousin endosurg
31_protheses coliques, duodenales et jejunales_boston scientific_life partners europe
31_protheses coliques, duodenales et jejunales_cousin endosurg
32_refection de paroi : implant biface - polypropylene / e-ptfe_cousin Bioserv_Bard
33_refection de paroi : implant biface polyester / silicone_covidien france_cousin bioserv
34_refection de paroi : implant biface polypropylene / collagene_vitalitec_covidien france
34_refection de paroi : implant biface polypropylene / collagene_ethicon
35_refection de paroi : implant plan en e-ptfe_gore_bard
35_refection de paroi : implant plan en e-ptfe_textile HI-TEC
36_refection de paroi : implant plan en polyester_vitalitec_covidien france
36_refection de paroi : implant plan en polyester_cousin bioserv_textile hi-tec
36_refection de paroi : implant plan en polyester_ethicon
37_refection de paroi : implant plan en polypropylene enduit de beta-d glucan_genzyme_
38_refection de paroi : implant plan en polypropylene enduit de collagene_covidien france_
39_refection de paroi : implant plan en polypropylene et plug_vitalitec_covidien france
39_refection de paroi : implant plan en polypropylene et plug_peters surgical_cousin bioserv
39_refection de paroi : implant plan en polypropylene et plug_bard_textile hi-tec
39_refection de paroi : implant plan en polypropylene et plug_ethicon
40_refection de paroi : implant plan resorbale_bard_ethicon
41_refection de paroi : implant preforme en 3 dimensions en polypropylene_vitalitec_peters surgical
41_refection de paroi : implant preforme en 3 dimensions en polypropylene_bard_textile hi-tec
41_refection de paroi : implant preforme en 3 dimensions en polypropylene_ethicon
42_aiguille catheter d'insertion (introduction fil-guide)_saint jude medical_cook france
42_aiguille catheter d'insertion (introduction fil-guide)_cordis
44_chambre implantable_b braun medical_vygon
44_chambre implantable_smiths medical france sa_districlass medical
45_dispositif d'hemostase - cath. / voie femorale_saint jude medical
47_kit de dilatation_merit medical
48_torqueur pour guide d'angioplastie_merit medical
50_catheter d'angioplastie coronarienne ballonnet non-compliant_boston scientific
51_catheter d'angioplastie coronarienne ballonnet semi-compliant_boston scientific_abbott vascular
53_catheter guide angioplastie coronarienne_medtronic france sas_
54_endoprothese coronaire a liberation controlee de principe actif_boston scientific_biosensors france sas
54_endoprothese coronaire a liberation controlee de principe actif_medtronic france sas_abbott vascular
55_endoprothese coronaire dite stent enrobe_biotronik_hexacath france
56_endoprothese coronaire dite stent metallique nu non resorbable_b braun medical_medtronic france sas
57_guide de dilatation 0.014_boston scientific_abbott vascular
58_guide DEMONTEE 0.035_merit MEDICAL
59_rampe de coronarographie avec tubulure_merit medical
60_endoprothese vasculaire auto-expansible couvert_bard
61_endoprothese vasculaire auto-expansible non Couvert_Ev3 Sas_Bard
61_endoprothese vasculaire auto-expansible non couvert_abbott vascular
63_endoprothese vasculaire montee sur ballon non Couvert_Ev3 Sas_Bard
65_endoprothese vasculaire pour angioplastie jambiere_biotronik_abbott vascular
66_endoprothese vasculaire pour angioplastie renale_cook france
67_filtre percutane pour veine cave / extractible ou non extractible_bard_aln
68_filtre percutane pour veine cave / kit d'extraction_bard_aln
69_introducteur droit a valve abord femoral_saint jude medical_biotronik
69_introducteur droit a valve abord femoral_cook france_teleflex medical
69_introducteur droit a valve abord femoral_cordis
71_patch p.u.r. Pour endarteriectomie_b braun medical_
72_prothese vasculaire polyester bifurquee_maquet sa_b braun medical
72_prothese vasculaire polyester bifurquee_bard
73_prothese vasculaire polyester droite = ou 30cm et < 70cm_maquet sa_b braun medical
73_prothese vasculaire polyester droite = ou 30cm et < 70cm_bard
74_prothese vasculaire polyester droite > 70cm_b braun medical_
75_prothese vasculaire ptfe droite = ou > 70 cm_maquet sa_perouse medical
75_prothese vasculaire ptfe droite = ou > 70 Cm_Gore_Bard
76_prothese vasculaire ptfe droite 30-70cm_maquet sa_perouse medical
76_prothese vasculaire ptfe droite 30-70cm_gore_bard
77_seringue a insufflation pour angioplastie_boston scientific_bard
78_sonde angioplastie peripherique jambiere_biotronik_bard
79_sonde angioplastie peripherique systeme coaxial_bard_abbott vascular
80_valve hemostatique en y_merit medical_medtronic france sas
81_catheter de dialyse double voie de reanimation par ultrafiltration_covidien france_teleflex medical
81_catheter de dialyse double voie de reanimation par ultrafiltration_hospal s.a
82_catheter double lumiere longue duree_hemotech_bernas
83_catheter double lumiere moyenne duree, droit_hemotech_bernas
84_catheter double lumiere moyenne duree, en j_hemotech_bernas
85_catheter pour dialyse peritoneal_covidien france_baxter
87_dialyseur di / triacetate de cellulose - haute permeabilite_nipro
88_dialyseur en polyamide - basse a moyenne permeabilite_gambro_nipro
89_dialyseur en polyamide - haute permeabilite_gambro
91_dialyseur en polymetacrylate (pmma) - haute permeabilite_meditor
92_dialyseur en polysulfone - basse a moyenne permeabilite_fresenius medical care france_hemotech
92_dialyseur en polysulfone - basse a moyenne permeabilite_nipro_
93_dialyseur en polysulfone - haute permeabilite_fresenius medical care france_baxter
93_dialyseur en polysulfone - haute permeabilite_nipro
94_set branchement debranchement dialyse_hemodia_molnlycke health care
95_solution de citrate de na pour verrou de catheter_bernas
96_solution de detartrage liquide pour generateurs_hemotech
99_aiguille PERIRETROBULBAIRE 0,5x32mm_lca_beaver visitec bvi
100_canule Uu_Alcon_Croma
100_canule uu_lca_beaver visitec bvi
101_champ ophtalmique_beaver visitec bvi
102_couteau uu_bausch et lomb_alcon
102_couteau uu_croma_beaver visitec bvi
103_cystotome uu_beaver visitec bvi_
104_implant intra-oculaire_bausch et lomb_physiol
104_implant intra-oculaire_alcon_carl zeiss meditec france
104_implant intra-oculaire_croma_hoya surgical optics
104_implant intra-oculaire_chris eyes_bsm ophtalmologie
105_set ophtalmique pour cataracte_alcon_beaver visitec bvi
106_solution colorante pour chirurgie cataracte. Dose unitaire_physiol_croma
106_solution colorante pour chirurgie cataracte. Dose unitaire_dorc france
107_solution d'irrigation oculaire 500 cc _bausch et lomb_alcon
108_solution d'irrigation oculaire unidose _bausch et lomb_alcon
109_solution visco-elastique cohesive et dispersive_alcon_lca
110_solution visco-elastique cohesive et dispersive 2 EN 1_alcon_croma
110_solution visco-elastique cohesive et dispersive 2 EN 1_lca
111_sutures microchirurgie polyamide monofilament noir_alcon_beaver visitec bvi
112_bouchon obturateur diaphysaire_depuy_tornier s.a
112_bouchon obturateur diaphysaire_zimmer france_groupe lepine
112_bouchon obturateur diaphysaire_biomet Merck_C2f IMPLANTS
112_bouchon obturateur diaphysaire_sem science et médecine_amplitude
112_bouchon obturateur diaphysaire_smith et nephew orthopaedics france
113_ciment Orthopedique_Depuy_Osteal-Ceraver
113_ciment orthopedique_stryker france_biomet merck
113_ciment orthopedique_heraeus sas_teknimed
113_ciment Orthopedique_Amplitude
114_coude : prothese de coude_tornier s.a_zimmer france
114_coude : prothese de coude_biomet merck
115_coude : tete radiale_tornier s.a_aston medical
116_epaule : prothese_tornier s.a_zimmer france
116_epaule : prothese_biomet merck_exatech france medica
116_epaule : prothese_fh orthopedics_lima france
116_epaule : prothese_aston medical_mathys orthopedie sas
117_genou : prothese femoro patellaire_aston medical_smith et nephew orthopaedics france
118_genou : prothese de reprise_tornier s.a_zimmer france
118_genou : prothese de Reprise_C2f implants_exatech france medica
118_genou : prothese de reprise_lima france_link
118_genou : prothese de reprise_omnis medica_amplitude
118_genou : prothese de reprise_aston medical_wright medical france sas
118_genou : prothese de reprise_smith et nephew orthopaedics france
119_genou : prothese totale cimentee_depuy_groupe lepine
119_genou : prothese totale Cimentee_C2f implants_exatech france medica
119_genou : prothese totale cimentee_fh orthopedics_link
119_genou : prothese totale cimentee_omnis medica_medical implants
119_genou : prothese totale cimentee_amplitude_aston medical
119_genou : prothese totale cimentee_mathys orthopedie sas_wright medical france sas
119_genou : prothese totale cimentee_smith et nephew orthopaedics france
120_genou : prothese totale non cimentee_depuy_zimmer france
120_genou : prothese totale non cimentee_groupe Lepine_C2f IMPLANTS
120_genou : prothese totale non cimentee_fh orthopedics_link
120_genou : prothese totale non cimentee_omnis medica_medical implants
120_genou : prothese totale non cimentee_amplitude_aston medical
120_genou : prothese totale non cimentee_mathys orthopedie sas_wright medical france sas
121_genou : prothese unicompartimentale_zimmer france_groupe lepine
121_genou : prothese unicompartimentale_biomet merck_exatech france medica
121_genou : prothese unicompartimentale_amplitude_aston medical
121_genou : prothese unicompartimentale_smith et nephew orthopaedics france
122_hanche : cotyle de reconstitution_groupe lepine_biomet merck
122_hanche : cotyle de reconstitution_lima france_omnis medica
122_hanche : cotyle de reconstitution_medical implants_aston medical
122_hanche : cotyle de reconstitution_wright medical france sas_smith et nephew orthopaedics france
123_hanche : implant totale non cimentee_depuy_osteal-ceraver
123_hanche : implant totale non cimentee_zimmer france_groupe lepine
123_hanche : implant totale non Cimentee_Atf_C2f IMPLANTS
123_hanche : implant totale non cimentee_exatech france medica_fh orthopedics
123_hanche : implant totale non cimentee_lima france_sem science et médecine
123_hanche : implant totale non cimentee_serf_medical implants
123_hanche : implant totale non cimentee_veodis_amplitude
123_hanche : implant totale non cimentee_biotechni_aston medical
123_hanche : implant totale non cimentee_mathys orthopedie sas_wright medical france sas
123_hanche : implant totale non cimentee_smith et nephew orthopaedics france
124_hanche : prothese intermediaire_depuy_zimmer france
124_hanche : prothese intermediaire_groupe lepine_atf
124_hanche : PROTHESE Intermediaire_C2f implants_exatech france medica
124_hanche : prothese intermediaire_lima france_sem science et médecine
124_hanche : prothese intermediaire_serf_medical implants
124_hanche : prothese intermediaire_amplitude_arcos
124_hanche : prothese intermediaire_aston medical_mathys orthopedie sas
124_hanche : prothese intermediaire_wright medical france sas
125_hanche : prothese totale - reprise_tornier s.a_zimmer france
125_hanche : prothese totale - reprise_stryker france_groupe lepine
125_hanche : prothese totale - reprise_exatech france medica_fh orthopedics
125_hanche : prothese totale - reprise_link_omnis medica
125_hanche : prothese totale - reprise_serf_medical implants
125_hanche : prothese totale - reprise_Veodis_Amplitude
125_hanche : prothese totale - reprise_biotechni_aston medical
125_hanche : prothese totale - reprise_wright medical france sas
126_hanche : prothese totale a col modulaire_zimmer france_groupe lepine
126_hanche : prothese totale a col modulaire_lima france_omnis medica
126_hanche : prothese totale a col modulaire_sem science et médecine_symbios sas
126_hanche : prothese totale a col modulaire_amplitude_arcos
126_hanche : prothese totale a col modulaire_wright medical france sas
127_hanche : prothese totale cimentee_depuy_groupe lepine
127_hanche : prothese totale Cimentee_C2f implants_fh orthopedics
127_hanche : prothese totale cimentee_lima france_sem science et médecine
127_hanche : prothese totale cimentee_serf_medical implants
127_hanche : prothese totale cimentee_veodis_amplitude
127_hanche : prothese totale cimentee_aston medical_mathys orthopedie sas
128_hanche : tete de resurfacage_smith et nephew orthopaedics france
129_implants articulaires de doigt, main, pied_kyd orthopedie_sbi international
129_implants articulaires de doigt, main, pied_wright medical france sas
130_implants tendineux_arthrex_biomet merck
130_implants tendineux_fh orthopedics_oscar
130_implants Tendineux_Ethicon
131_poignet : implant trapezo-metacarpienne_groupe lepine_biotech ortho
131_poignet : implant trapezo-metacarpienne_omnis medica_sbi international
131_poignet : IMPLANT Trapezo-Metacarpienne_3s ortho_wright medical france sas
132_systeme de lavage pulse pour plaie operatoire_gamida_zimmer france
132_systeme de lavage pulse pour plaie operatoire_omnis medica_wright medical france sas
133_broche a chas _ethicon_
134_broche antimigration_groupe lepine_oscar
135_broche de kirschner inox et broche steinmann_zimmer france_stryker france
135_broche de kirschner inox et broche steinmann_groupe lepine_synthes
136_cable de cerclage_depuy_zimmer france
136_cable de cerclage_stryker france_biomet merck
136_cable de cerclage_omnis medica_medical implants
136_cable de cerclage_synthes
137_clou centro-medullaire pour fractures per trochanteriennes_zimmer france_stryker france
137_clou centro-medullaire pour fractures per trochanteriennes_synthes_smith et nephew orthopaedics france
138_clou centro-medullaire verrouille sterile_zimmer france_stryker france
138_clou centro-medullaire verrouille sterile_fh orthopedics_synthes
138_clou centro-medullaire verrouille sterile_smith et nephew orthopaedics france
139_clou elastique en titane tout diametre et longueur_stryker france_cf&m
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 200 B, annonce n° 294 du 16 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminsitratif de Toulouse, 68, rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex7 Tél. : (+33) 5 62 73 57 57

Adresse(s) internet : http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 5 62 73 54 40

Organe chargé des procédures de médiation : Cours administrative d'Appel, 17 cours de Verdun, F-33000 Bordeaux Tél. : (+33) 5 57 85 42 42

Adresse(s) internet : http://www.bordeaux.cour-administrative-appel.fr Fax : (+33) 5 57 85 42 40
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : M. le directeur du plan et de la logistique, 335 rue Wilson Bp50269,F-,46005 Cahors Cedex, E-mail : secretariat.dpl@ch-cahors.fr, tél. : (+33) 5 65 20 51 17,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2013.

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