1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Cagnes sur Mer (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER
Identifiant de la procédure: 8d4c45df-c0eb-41e2-855a-812f7e7719b6
Identifiant interne: 23M0062
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : objets promotionnels type goodies
Description: Lot 1 : objets promotionnels type goodies
Identifiant interne: 23M0062L01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Cagnes sur Mer (06)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: objets dérivés de qualité supérieure destinés notamment aux boutiques des musées avec reproductions d’œuvres ou de thèmes proches des collections ou des expositions des musées de la Ville.
Description: objets dérivés de qualité supérieure destinés notamment aux boutiques des musées avec reproductions d’œuvres ou de thèmes proches des collections ou des expositions des musées de la Ville.
Identifiant interne: 23M0062L02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Cagnes sur Mer (06)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: objets de papeterie de qualité supérieure destinés notamment aux boutiques des musées avec reproductions d’œuvres ou de thèmes proches des collections ou des expositions des musées de la Ville.
Description: objets de papeterie de qualité supérieure destinés notamment aux boutiques des musées avec reproductions d’œuvres ou de thèmes proches des collections ou des expositions des musées de la Ville.
Identifiant interne: 23M0062L03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Cagnes sur Mer (06)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 23 291,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PFC DULLAC
Offre:
Identifiant de l’offre: 23M0062L01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 13 320,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23M0062L01
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER Lot 1 : objets promotionnels type goodies
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/02/2024
Date de conclusion du marché: 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Cagnes sur Mer (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 11 430,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 103 320,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KMG FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 23M0062L02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 5 772,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23M0062L02
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER Lot 2 : objets dérivés de qualité supérieure destinés notamment aux boutiques des musées avec reproductions d’œuvres ou de thèmes proches des collections ou des expositions des musées de la Ville
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/02/2024
Date de conclusion du marché: 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Cagnes sur Mer (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 5 722,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 5 722,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KMG FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 23M0062L03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 4 199,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23M0062L03
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER Lot 3 : Objets de papeterie de qualité supérieure destinés notamment aux boutiques des musées avec reproductions d’œuvres ou de thèmes proches des collections ou des expositions des musées de la Ville.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/02/2024
Date de conclusion du marché: 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Cagnes sur Mer (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 4 199,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 4 199,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Cagnes sur Mer (06)
Numéro d’enregistrement: 21060027600013
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 79
Ville: Cagnes sur Mer
Code postal: 06800
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493221900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PFC DULLAC
Numéro d’enregistrement: 44300955000049
Adresse postale: 41 AVENUE SAINT JUST
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494215165
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: KMG FRANCE
Numéro d’enregistrement: 38197966500043
Adresse postale: 36 RUE DES OSIERS LOT N° 2 ZA DES MARAIS
Ville: COIGNIERES
Code postal: 78310
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 130161575
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1b9ea520-8e6c-4bf8-b761-abd8f2fb9908 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2024 15:58:00 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 446083-2024
Numéro de publication au JO S: 144/2024
Date de publication: 25/07/2024
