Centrale des marchés
CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIFS F CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIF...
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CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIFS F

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4372140

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/03/19)
19-32757
JOUE (05/03/19)
102712-2019

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-32757
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Cagnes sur Mer, Service de la commande publique - contrats ST - BP 79, 06802, Cagnes-sur-Mer Principal Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 93 22 19 31, Courriel : nous-contacter@cagnes.fr, Fax : (+33) 4 93 22 19 84, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cagnes-sur-mer.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIFS F
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIFS FLEURIS DE LA VILLE DE CAGNES SUR MER
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIFS F
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIFS FLEURIS DE LA VILLE DE CAGNES SUR MER
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 40
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 177-400595 du 14/09/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : AO180050
Lot nº :
Intitulé : CONTRAT POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE TAPIS DE FLEURS D’AUTOMNE/HIVER ET PRINTEMPS/ETE PRETS A POSER, DE BULBES ET/OU RHIZOMES A FLEURS POUR PERMETTRE LE FLEURISSEMENT SAISONNIER DES MASSIFS F
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCEA CHAMOULAUD , 33114, Le Barp, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 720 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF, NICE, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : INFORMATIONS IMPORTANTES RELATIVES AUX VOIES DE RECOURS *Médiation : l’organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics) , Bd Paul Peytral,13282 Marseille Cedex 20, tél. : 04.91.15.63.74, télécopieur : 04.91.15.61.90. *Recours contentieux: L’instance compétente est le Tribunal Administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06000 Nice. tél. : 04.92.04.13.13, télécopieur : 04.93.55.78.31 *Délais de recours : -Dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat. -Dans le cadre du référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d’Etat 16 juillet 2007, " Société Tropic Travaux Signalisation "). -Dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d’irrecevabilité, être introduite dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R.421-1 à R.421-7 et L.521-1du Code de justice administrative). -Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 février 2019
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