Centrale des marchés
Fourniture de produits pétroliers Les marchés objets de la présente procédure sont conclus pour le compte du groupement de commandes constitué par la Ville de Caen (coordonnateur), la Communauté d'Agglomération Caen la mer et le Ce...
Ville de Caen 14027Caen
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Fourniture de produits pétroliers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796772

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-181374
Résultat de marché

Département(s) de publication : 14
Annonce No 15-181374
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Caen, hôtel de ville Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, à l'attention de M. le maire, F-14027 Caen.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de produits pétroliers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 14000 Caen.
Code NUTS |FR251|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les marchés objets de la présente procédure sont conclus pour le compte du groupement de commandes constitué par la Ville de Caen (coordonnateur), la Communauté d'agglomération Caen la mer et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Caen.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09134000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15DST001.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 119-217116 du 24/06/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 150178
LOT no : 1
INTITULÉ : Gazole
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 01
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
dms, 1 rue de londres, F-59120 loos.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150179
LOT no : 2
INTITULÉ : Super 95 E10
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 01
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
dms, 1 rue de londres, F-59120 loos.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150180
LOT no : 3
INTITULÉ : Super 95 E5
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
dms, 1 rue de londre, F-59120 loos.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150181
LOT no : 4
INTITULÉ : GPL C
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 01
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
finagaz, 48 avenue du général de gaulle, F-92800 puteaux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150182
LOT no : 5
INTITULÉ : Gazole non routier
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 02
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
bollore énergie, 4 rue ampère, F-14123 cormelles le royal.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150183
LOT no : 6
INTITULÉ : Fuel domestique
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 02
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
bollore energie, 4 rue ampere, F-14123 cormelles le royal.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
marché no 150178 - lot 1 : sans montant minimun et maximum
Marché no 150179 - lot 2 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150180 - lot 3 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150181 - lot 4 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150182 - lot 5 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150183 - lot 6 : sans montant minimum et maximum

Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-94482, mise en ligne le 22 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3 rue arthur le duc, F-14000 Caen. Tél. (+33) 2 31 70 72 72.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de caen, 3 rue arthur le duc, F-14000 Caen. Tél. (+33) 2 31 70 72 72.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Caen, hôtel de ville Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, à l'attention de M. le maire, F-14027 Caen.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de produits pétroliers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 14000 Caen.
Code NUTS |FR251|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les marchés objets de la présente procédure sont conclus pour le compte du groupement de commandes constitué par la Ville de Caen (coordonnateur), la Communauté d'agglomération Caen la mer et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Caen.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09134000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15DST001.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 119-217116 du 24/06/2015.
MARCHÉ no : 150178
LOT no : 1
INTITULÉ : Gazole
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 01
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
dms, 1 rue de londres, F-59120 loos.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150179
LOT no : 2
INTITULÉ : Super 95 E10
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 01
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
dms, 1 rue de londres, F-59120 loos.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150180
LOT no : 3
INTITULÉ : Super 95 E5
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
dms, 1 rue de londre, F-59120 loos.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150181
LOT no : 4
INTITULÉ : GPL C
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 01
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
finagaz, 48 avenue du général de gaulle, F-92800 puteaux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150182
LOT no : 5
INTITULÉ : Gazole non routier
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 02
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
bollore énergie, 4 rue ampère, F-14123 cormelles le royal.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 150183
LOT no : 6
INTITULÉ : Fuel domestique
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 02
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
bollore energie, 4 rue ampere, F-14123 cormelles le royal.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
marché no 150178 - lot 1 : sans montant minimun et maximum
Marché no 150179 - lot 2 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150180 - lot 3 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150181 - lot 4 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150182 - lot 5 : sans montant minimum et maximum
Marché no 150183 - lot 6 : sans montant minimum et maximum

Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-94482, mise en ligne le 22 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3 rue arthur le duc, F-14000 Caen. Tél. (+33) 2 31 70 72 72.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de caen, 3 rue arthur le duc, F-14000 Caen. Tél. (+33) 2 31 70 72 72.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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