Centrale des marchés
fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables, de pneumatiques, de batteries pour le parc automobile et matériel de la ville de Caen Fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables, de pneumatiques, de batteries pour le parc automobile et matériel de la ville de Caen. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et ...
Ville de Caen 14027Caen
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Fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables, de pneumatiques, de batteries pour le parc automobile et matériel de la ville de Caen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1668899

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/09/15)
320947-2015
BOAMP (08/09/15)
15-137057
Résultat de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce No 15-137057 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Caen, hôtel de ville Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, à l'attention de M. le maire, F-14027 Caen.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 14000 Caen.


Code NUTS |FR251|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables, de pneumatiques, de batteries pour le parc automobile et matériel de la ville de Caen. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34300000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. lot 1 : prix des prestations : 90 %.
     2. lot 1 : fréquence de livraison : 10 %.
     3. lot 2 : prix des prestations : 90 %.
     4. lot 2 : fréquence de livraison : 10 %.
     5. lot 3 : prix des prestations : 90 %.
     6. lot 3 : fréquence de livraison : 10 %.
     7. lot 4 : prix des prestations : 90 %.
     8. lot 4 : fréquence de livraison : 10 %.
     9. lot 5 : prix des prestations : 90 %.
     10. lot 5 : fréquence de livraison : 10 %.
     11. lot 6 : prix des prestations : 60 %.
     12. lot 6 : etendue et qualité de la gamme : 30 %.
     13. lot 6 : fréquence et délais de livraison : 10 %.
     14. lot 7 : prix des prestations : 60 %.
     15. lot 7 : etendue et qualité de la gamme : 30 %.
     16. lot 7 : fréquence et délais de livraison : 10 %.
     17. lot 8 : prix des prestations : 60 %.
     18. lot 8 : etendue et qualité de la gamme : 30 %.
     19. lot 8 : fréquence et délais de livraison : 10 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15ECV002.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 085-151643 du 02/05/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Pièces captives pour VL et utilitaires de marque Renault

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


RENAULT RETAIL, 3 rue Pasteur, 14200 Herouville Saint Clair. Tél. (+33) 2 31 46 44 44. Fax (+33) 2 31 46 44 78.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Pièces captives pour VL et utilitaires de marque Peugeot

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


MDPR Groupe Mary, 17 rue de Frères Chappe, 14540 Grentheville. Tél. (+33) 6 20 41 83 21. Fax (+33) 2 31 30 00 01.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Pièces captives pour les poids lourds de marque RVI

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CODICA, 1 RN 13 B.P. 50202, 14653 Carpiquet Cedex. Tél. (+33) 2 31 26 30 00. Fax (+33) 2 31 26 30 04.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Pièces captives pour les tondeuses de marque Ransomes

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


RANSOMES JACOBSEN, 3 chemin des Silos ZI du Chapitre, 31100 Toulouse. Tél. (+33) 5 34 47 86 44. Fax (+33) 5 34 47 86 49.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Pièces adaptables

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


LEROUX BROCHARD, ZAC du Citis, 14200 Herouville Saint Clair. Tél. (+33) 2 31 54 54 20. Fax (+33) 2 31 54 54 01.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Batteries

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CAEN BATTERIES, ZAC du Clos Neuf, 14840 Demouville. Tél. (+33) 2 31 39 56 56. Fax (+33) 2 31 39 56 57.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Lot 3: Marché infructueux Lot 6: Marché infructueux. Montants pour la période initiale : Lot 1 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 25 000.00 euro(s) (H.T.). - Lot 2 Mini : 1 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 5 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 4 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 30 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 5 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 40 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 7 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 20 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 8 Mini : 1 500.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 7 000.00 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-66506, mise en ligne le 29 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc B.P. 25086 Cedex 4, F-14000 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours en contestation de validité du contrat, pouvant etre exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


7 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Caen, hôtel de ville Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, à l'attention de M. le maire, F-14027 Caen.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 14000 Caen.


Code NUTS |FR251|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables, de pneumatiques, de batteries pour le parc automobile et matériel de la ville de Caen. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34300000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. lot 1 : prix des prestations : 90 %.
     2. lot 1 : fréquence de livraison : 10 %.
     3. lot 2 : prix des prestations : 90 %.
     4. lot 2 : fréquence de livraison : 10 %.
     5. lot 3 : prix des prestations : 90 %.
     6. lot 3 : fréquence de livraison : 10 %.
     7. lot 4 : prix des prestations : 90 %.
     8. lot 4 : fréquence de livraison : 10 %.
     9. lot 5 : prix des prestations : 90 %.
     10. lot 5 : fréquence de livraison : 10 %.
     11. lot 6 : prix des prestations : 60 %.
     12. lot 6 : etendue et qualité de la gamme : 30 %.
     13. lot 6 : fréquence et délais de livraison : 10 %.
     14. lot 7 : prix des prestations : 60 %.
     15. lot 7 : etendue et qualité de la gamme : 30 %.
     16. lot 7 : fréquence et délais de livraison : 10 %.
     17. lot 8 : prix des prestations : 60 %.
     18. lot 8 : etendue et qualité de la gamme : 30 %.
     19. lot 8 : fréquence et délais de livraison : 10 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15ECV002.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 085-151643 du 02/05/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Pièces captives pour VL et utilitaires de marque Renault

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


RENAULT RETAIL, 3 rue Pasteur, 14200 Herouville Saint Clair. Tél. (+33) 2 31 46 44 44. Fax (+33) 2 31 46 44 78.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Pièces captives pour VL et utilitaires de marque Peugeot

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


MDPR Groupe Mary, 17 rue de Frères Chappe, 14540 Grentheville. Tél. (+33) 6 20 41 83 21. Fax (+33) 2 31 30 00 01.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Pièces captives pour les poids lourds de marque RVI

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CODICA, 1 RN 13 B.P. 50202, 14653 Carpiquet Cedex. Tél. (+33) 2 31 26 30 00. Fax (+33) 2 31 26 30 04.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Pièces captives pour les tondeuses de marque Ransomes

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


RANSOMES JACOBSEN, 3 chemin des Silos ZI du Chapitre, 31100 Toulouse. Tél. (+33) 5 34 47 86 44. Fax (+33) 5 34 47 86 49.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Pièces adaptables

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


LEROUX BROCHARD, ZAC du Citis, 14200 Herouville Saint Clair. Tél. (+33) 2 31 54 54 20. Fax (+33) 2 31 54 54 01.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Batteries

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CAEN BATTERIES, ZAC du Clos Neuf, 14840 Demouville. Tél. (+33) 2 31 39 56 56. Fax (+33) 2 31 39 56 57.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :



En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Lot 3: Marché infructueux Lot 6: Marché infructueux. Montants pour la période initiale : Lot 1 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 25 000.00 euro(s) (H.T.). - Lot 2 Mini : 1 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 5 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 4 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 30 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 5 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 40 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 7 Mini : 4 000.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 20 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 8 Mini : 1 500.00 euro(s) (H.T.) Maxi : 7 000.00 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-66506, mise en ligne le 29 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc B.P. 25086 Cedex 4, F-14000 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours en contestation de validité du contrat, pouvant etre exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


7 septembre 2015.
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