1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre achat de plateformes robotiques pour la maison connectée
Description: Accord cadre achat de plateformes robotiques pour la maison connectée
Identifiant de la procédure: 476972e0-44b4-444d-8c0e-d10f8f765f9f
Identifiant interne: 2025950ACFO086
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42997300 Robots industriels, 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université de Caen Normandie Campus 2 Boulevard Maréchal Juin
Ville: Caen
Code postal: 14032
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord cadre achat de plateformes robotiques pour la maison connectée
Description: Accord cadre achat de plateformes robotiques pour la maison connectée
Identifiant interne: 2025950ACFO086
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42997300 Robots industriels, 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université de Caen Normandie Campus 2 Boulevard Maréchal Juin
Ville: Caen
Code postal: 14032
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 19141408500016
Adresse postale: Batiment K - 4ième étage ESPLANADE DE LA PAIX
Ville: Caen
Code postal: 14032
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: COGNET Jérôme - Directeur de la Commande Publique
Téléphone: 0231565591
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Ville: caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: d5453795-1b76-41da-b48d-64ea2d21068c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2025 15:13:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 853343-2025
Numéro de publication au JO S: 246/2025
Date de publication: 22/12/2025
