Avis de marché - Avis n° 24-143906 du 20/12/2024
Département(s) de publication : 14, 27, 50, 61, 76
Annonce n° 24-143906
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : ARS Normandie
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 13000790900018
Ville : Caen
Code postal : 14000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 14, 27, 50, 61, 76
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sicot Marine
Adresse mail du contact : Marine.sicot@ars.sante.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/01/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Etablissement public administratif
Critères d'attribution : Voir Règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de médecine du travail et de prévention pour l'ARS Normandie
Code CPV principal - Descripteur principal : 85147000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre porte sur les prestations de médecine du travail et de prévention auprès de l'ensemble du personnel de l'ARS Normandie (statut de droit public et de droit privé).
Lieu principal d'exécution du marché : Région Normandie
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : 133500 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot n°1: Prestations de médecine du travail et de prévention pour l'ARS Normandie - Agents du siège social à Caen
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85147000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Caen (14)
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Description du lot : Prestations de médecine du travail et de prévention pour l'ARS Normandie - Agents de la Délégation départementale de l'Eure
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85147000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10500 euros
Lieu d'exécution du lot : Evreux (27)
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Description du lot : Prestations de médecine du travail et de prévention pour l'ARS Normandie - Agents de la Délégation départementale de la Manche
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85147000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10500 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Lô (50)
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Description du lot : Prestations de médecine du travail et de prévention pour l'ARS Normandie - Agents de la Délégation départementale de l'Orne
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85147000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10500 euros
Lieu d'exécution du lot : Alençon (61)
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Description du lot : Prestations de médecine du travail et de prévention pour l'ARS Normandie - Agents de la Délégation départementale de la Seine-Maritime
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85147000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 42000 euros
Lieu d'exécution du lot : Rouen (76)
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/12/2024
