1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SHEMA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE PRINCIPALEMENT DE 1500 M² SDP DE BUREAUX ET DE 2 300 M² SDP D'ATELIERS
Description: Travaux de gros oeuvre - second oeuvre - finitions - décoration et espaces extérieurs
Identifiant de la procédure: 3615ab0e-fb89-4928-bf46-84b4cd5f4dc0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 - Défrichage du terrain
Description: Enle?vement des arbres, arbustes, plantations, ve?ge?tations, etc... compris dessouchage.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2 : Terrassement - Voirie et réseaux divers - Espaces verts
Description: installation de chantier, terrassement général de la parcelle, plateforme batiment, voiries, réseaux EU, gestion des eaux pluviales et fourreaux, réserve incendie, clôtures, portails et plantations
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Gros oeuvre
Description: installation de chantier, terrassements, fondations, superstructures, dallages, ouvrages divers, travaux en sous-oeuvre, ...etc.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n° 4 : Charpente métallique
Description: dispositifs de sécurité, charpente métallique, bac collaborant, chemin de roulement.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 8 : Fermetures - Serrurerie
Description: : menuiseries extérieures aluminium, verrière, fermeture, etc.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421147 Installation de grilles
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n° 9 : Plancher surélevé
Description: Faux-plancher technique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432120 Travaux d'installation de faux plancher
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n° 10 : Plâterie sèche - Isolation
Description: cloisons, doublages
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n° 11 : Menuiseries intérieures
Description: blocs portes, menuiseries intérieures, cloisonnement stratifié compact, claustras, tablettes, stores, terrasse bois, divers ouvrage bois.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n° 13 : Faux-plafonds
Description: Faux plafonds compris ossatures et barrières acoustiques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n° 14 : Agencement
Description: -Paillasse labo, meuble zone office, meuble kitchenette et meuble coeur de vie.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421153 Installation de meubles encastrés
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n° 15 : Peinture - Sols souples
Description: préparation, peinture, moquette, divers.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n° 16 : Carrelage - Faïence
Description: préparation, carrelage, faïence, divers.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n° 17 : Electricité : Courant fort - Courant faible - Sûreté
Description: réalisation des forage géothermie, distribution eau froide, production et distribution eau chaude sanitaire, évacuation eaux usées/eaux vannes, appareils sanitaires, distribution calorifique des locaux, essais et mise en route des installations de chauffage, ventilation double flux, ventilation mécanique simple flux, gestion technique du bâtiment, aspiration soudure, air comprimé, chauffage PAC air/eau, études et DOE.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n° 18 : Chauffage - Rafraîchissement - Traitement d'air - Plomberie - Sanitaires
Description: réalisation des forage géothermie, distribution eau froide, production et distribution eau chaude sanitaire, évacuation eaux usées/eaux vannes, appareils sanitaires, distribution calorifique des locaux, essais et mise en route des installations de chauffage, ventilation double flux, ventilation mécanique simple flux, gestion technique du bâtiment, aspiration soudure, air comprimé, chauffage PAC air/eau, études et DOE.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n° 19 : Panneaux photovoltaïques
Description: Installation photovoltaique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n° 20 : Ascenseur et monte-charges
Description: ascenseur et monte charge industriel
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n° 22 : Ponts roulants
Description: Ponts roulants levage 5 tonnes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n° 18 : Chauffage - Rafraîchissement - Traitement d'air - Plomberie - Sanitaires
Description: réalisation des forage géothermie, distribution eau froide, production et distribution eau chaude sanitaire, évacuation eaux usées/eaux vannes, appareils sanitaires, distribution calorifique des locaux, essais et mise en route des installations de chauffage, ventilation double flux, ventilation mécanique simple flux, gestion technique du bâtiment, aspiration soudure, air comprimé, chauffage PAC air/eau, études et DOE.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères techniques
Description: Compréhension des enjeux et contraintes du chantier, planning, phasage, organisation de chantier Adéquation des moyens humains et techniques réellement affectés au chantier, présentation des modes opératoires Mesures destinées au contrôle de la qualité de la prestation Mesures destinées à assurer l'hygiène et la sécurité sur et aux abords du chantier Mesures concernant le respect de l'environnement et la gestion des déchets
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères prix
Description: La note Prix sera calculée par application de la formule mathématique suivante : Note du candidat = 50 x (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEMA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SHEMA
Numéro d’enregistrement: 35282361100053
Adresse postale: 15 Avenue Pierre Mendes France, Les Rives de l'Orne
Ville: CAEN
Code postal: 14018
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: +33 235197700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE ROUEN
Numéro d’enregistrement: 17760111900759
Adresse postale: 1 PLACE DU MARECHAL FOCH
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c587c3d2-c2f4-453e-a216-3b590da32c42 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/12/2024 15:20:33 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 771841-2024
Numéro de publication au JO S: 245/2024
Date de publication: 17/12/2024
