1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 14
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES D'EFFETS D'HABILLEMENT TENUES SPORTIVES POUR LES SAPEURS-POMPIERS
Description: FOURNITURES D'EFFETS D'HABILLEMENT TENUES SPORTIVES POUR LES SAPEURS-POMPIERS
Identifiant de la procédure: b2e29321-b9fb-44c9-bc29-f99e64f03e1b
Avis précédent: b4af2492-8776-4464-b9eb-f896f7b2437f-01
Identifiant interne: 2025SDIS004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord cadre en appel d'offres d'un an reconductible 3 fois 1 an 3 lots lot 1 : minimum 5 000Euros HT, maximum 50 000Euros HT annuel Lot 2 : minimum 5 000Euros HT, maximum 50 000Euros HT annuel Lot 3 : minimum 5 000Euros HT, maximum 40 000Euros HT + Variante facultative
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18412000 Vêtements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18820000 Chaussures de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SDIS DU CALVADOS 25 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: HABILLEMENT SPORTIF SPORTSWEAR
Description: HABILLEMENT SPORTIF SPORTSWEAR
Identifiant interne: 2025-009
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18412000 Vêtements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SDIS DU CALVADOS 25 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x 10 x Nombre de point de la pondération. Ce critère est jugé sur le montant TTC du BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique jugée au vu de : - Le cadre de réponse présentant l'ensemble des sous-éléments de notation par points - La note méthodologique détaillant la qualité des fournitures selon le CCTP (échantillons à l'appui) ; Ce critère sera jugé au nombre de points précisé dans le cadre de réponse qui sera rapporté par une note sur 10 puis pondéré.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Écoconception des matériaux et des emballages : favorisant des textiles et matériaux plus robustes, issu de matières/produits recyclés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SDIS 14
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 14
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: SDIS 14
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: BONNETERIE SPORTIVE
Description: BONNETERIE SPORTIVE
Identifiant interne: 2025-010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18412000 Vêtements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SDIS DU CALVADOS 25 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x 10 x Nombre de point de la pondération. Ce critère est jugé sur le montant TTC du BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique jugée au vu de : - Le cadre de réponse présentant l'ensemble des sous-éléments de notation par points - La note méthodologique détaillant la qualité des fournitures selon le CCTP (échantillons à l'appui) ; Ce critère sera jugé au nombre de points précisé dans le cadre de réponse qui sera rapporté par une note sur 10 puis pondéré.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Écoconception des matériaux et des emballages : favorisant des textiles et matériaux plus robustes, issu de matières/produits recyclés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SDIS 14
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SDIS 14
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 14
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: SDIS 14
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHAUSSURES DE SPORT
Description: CHAUSSURES DE SPORT
Identifiant interne: 2025-011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18820000 Chaussures de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SDIS DU CALVADOS 25 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x 10 x Nombre de point de la pondération. Ce critère est jugé sur le montant TTC du BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique jugée au vu de : - Le cadre de réponse présentant l'ensemble des sous-éléments de notation par points - La note méthodologique détaillant la qualité des fournitures selon le CCTP (échantillons à l'appui) ; Ce critère sera jugé au nombre de points précisé dans le cadre de réponse qui sera rapporté par une note sur 10 puis pondéré.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Écoconception des matériaux et des emballages : favorisant des textiles et matériaux plus robustes, issu de matières/produits recyclés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SDIS 14
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SDIS 14
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 14
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: SDIS 14
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 140 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: 1- KERMASPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1- KERMASPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-009
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 177528-2025
Organisation qui signe le marché: SDIS 14
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: 2- KERMASPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: 2- KERMASPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 177528-2025
Organisation qui signe le marché: SDIS 14
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EUROSPORT CONSEIL / EQUIPCLUB
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROSPORT CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-010
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 177528-2025
Organisation qui signe le marché: SDIS 14
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 14
Numéro d’enregistrement: 28140001000035
Adresse postale: 25 boulevard du Maréchal Juin
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Service procédure unifiée
Téléphone: 0231571007
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: 1- KERMASPORT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48901954700038
Adresse postale: 69 RUE AMIRAL ROMAIN DESFOSSES ZAC DE KERGARADEC
Ville: BREST
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298414199
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: 1- KERMASPORT
Adresse postale: 69 RUE AMIRAL ROMAIN DESFOSSES ZAC DE KERGARADEC
Ville: BREST
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): FRH02
Pays: France
Téléphone: 0298414199
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EUROSPORT CONSEIL / EQUIPCLUB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38832994800029
Adresse postale: 74 RUE DES ROSIERS
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231866667
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: EUROSPORT CONSEIL / EQUIPCLUB
Adresse postale: 74 RUE DES ROSIERS
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: 2- KERMASPORT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48901954700038
Adresse postale: 69 RUE AMIRAL ROMAIN DESFOSSES ZAC DE KERGARADEC
Ville: BREST
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0298414199
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: 2- KERMASPORT
Adresse postale: 69 RUE AMIRAL ROMAIN DESFOSSES ZAC DE KERGARADEC
Ville: BREST
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): FRH02
Pays: France
Téléphone: 0298414199
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 RUE ARTHUR LE DUC
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cbe275b8-a177-48ab-b540-a04bbb10fb07 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/06/2025 15:12:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 408187-2025
Numéro de publication au JO S: 119/2025
Date de publication: 25/06/2025
