A proximité de Caen 14035 Calvados
Acheteur : REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX
Abbaye aux Dames
14035 Caen
Tel : 0231069839
Secteurs d'activité
Travaux de peinture.

Lycée Raymond Queneau à Yvetot- Construction d'un gymnase- Lot 9 peinture- nettoyage suite incendie - marché de prestations similaires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 109340-2026
109340-2026 - Résultats
France – Travaux de peinture – Lycée Raymond Queneau à Yvetot- Construction d'un gymnase- Lot 9 peinture- nettoyage suite incendie - marché de prestations similaires
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielREGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX
Adresse électroniquedbrmarches@normandie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLycée Raymond Queneau à Yvetot- Construction d'un gymnase- Lot 9 peinture- nettoyage suite incendie - marché de prestations similaires
DescriptionLycée Raymond Queneau à Yvetot- Construction d'un gymnase- Lot 9 peinture- nettoyage suite incendie - marché de prestations similaires
Identifiant de la procédure4ed819b0-f724-407e-8445-95ea00b18614
Identifiant interne2025-TX-DBR-0124
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché est consultable sur rendez-vous (dbrmarches@normandie.fr)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 9 Peinture - MPS
DescriptionLot 9 Peinture - MPS
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis86 796,39 EUR
Attribution directe
Justification de l’attribution directeMarchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justificationLa procédure de passation est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAFPAC ENTREPRISE INSERTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre86 796,39 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance78 905,81 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionNettoyage De Mise En Service
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250225
TitreLot 9 Peinture - Mps
Date de conclusion du marché/concession18/07/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement38A69EA3-04E1-87DC-D53E1EBB96C9E450
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielREGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX
Numéro d’enregistrement80553
Adresse postaleAbbaye aux Dames Place Reine Mathilde, Cs 50523
VilleCaen
Code postal14035
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactMORIN Hervé
Adresse électroniquedbrmarches@normandie.fr
Téléphone0231069839
Adresse internethttp://normandie.fr
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.normandie.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement38A69EC5-F24E-E860-DDF85145E9484BEE
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement38A69ED5-A948-6670-4069FF59E39ACF91
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielAFPAC ENTREPRISE INSERTION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1680333-2-1-1
Adresse postaleBp23-13 Place M.Touyé
VilleCanteleu
Code postal76380
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise5bec43b-e719-43d1-a575-7ddd229aa5bf  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/02/2026 16:27:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis109340-2026
Numéro de publication au JO S32/2026
Date de publication16/02/2026