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Caen Habitat 14052Caen
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Marché à bon de commande d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Caen Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322765

Date de clôture estimée : 06/01/11
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (11/12/10)
7039098001
Caen Habitat
Marché à bon de commande d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Caen Habitat
Avis d'appel public à la concurrence
Identification de l'organisme qui passe le marché : Caen Habitat (OPH), 1, place Jean-Nouzille, BP 15227, 14052 Caen cedex.
Procédure de passation : procédure adaptée (art. 28 du CMP).
Objet du marché : marché à bon de commande d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Caen Habitat.
Montant minimum : 5 000 euros HT/an, montant maximum : 30 000 euros HT.
Modalités d'attribution du marché : marché réservé à des entreprises adaptées ou des établissements employant des travailleurs handicapés (art. 15 du CMP) avec titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaires.
Durée du marché : date de notification jusqu'au 31 décembre 2011 avec faculté de 3 reconductions annuelles.
Démarrage prévisionnel : février 2011.
Variantes autorisées : non.
Conditions d'obtention du dossier : commande du DCE sous forme papier ou retrait Caen Habitat, service des marchés, 1, place Jean-Nouzille, BP 15227, 14052 Caen cedex 04, fax 02.31.27.98.54, ou téléchargement sur http://www.pa-caenhabitat.fr
Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
1. Lettre de candidature (imprimé DC1).
2. Déclaration du candidat (imprimé DC2) avec références du candidat de moins de 3 ans.
Critères d'attribution : fixés au règlement de consultation.
Date limite de réception des offres : le 6 janvier 2011 à 12 h 30.
Délai de validité des offres : 90 jours.
Renseignements :
Administratifs : tél. 02 31 27 50 12, fax 02.31.27.98.54, courriel : sg.marches@caenhabitat.fr
Techniques : M. Bodin, tél. 02 31 27 50 31.
Date de l'envoi de l'avis à la publication : 9 décembre 2010.
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