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Réalisation et implantation d'un ensemble de lignes de transfert d'azote liquide isolées sous vide pour l'installation cryogénique de Spiral2 II.1) Description II.1.1) Réalisation et implantation d'un ensemble de lignes de transfert d'azote liquide isolées sous vide pour l'installation cryogénique de Spiral2 Intitulé attribué au contrat ...
Ganil 14076Caen launay@ganil.fr 0231454495
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Réalisation et implantation d'un ensemble de lignes de transfert d'azote liquide isolées sous vide pour l'installation cryogénique de Spiral2

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743048

Date de clôture estimée : 06/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210534-2013
I.1) 14076
Ganil
Virginie Launay
Caen
+33 231454480
boulevard Henri Becquerel, BP 55027
FRANCE
launay@ganil.fr
+33 231454495

Adresse(s) internet:

http://www.ganil-spiral2.eu/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Autre: Recherche
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Réalisation et implantation d'un ensemble de lignes de transfert d'azote liquide isolées sous vide pour l'installation cryogénique de Spiral2
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ganil
chantier Spiral2
entrée rond-point Jardiland
14 610 Epron
Calvados
FR251


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Réalisation et implantation d'un ensemble de lignes de transfert d'azote liquide isolées sous vide pour l'installation cryogénique de Spiral2
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Azote liquide
24111800
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Réalisation et implantation d'un ensemble de lignes de transfert d'azote liquide isolées sous vide pour l'installation cryogénique de Spiral2
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.3) Début 1.10.2013. Fin 31.8.2014
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Financement GANIL - Paiement à 45 joursà compter de la réception de la facture
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le chantier se situe sur le site du GANIL du Campus Horowitz, à l'extérieur du périmètre de l'établissement en activité, dans une enceinte close délimitée par une clôture grillagée et fermée, avec un accès indépendant.
Ce chantier est un chantier de bâtiment soumis au décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994. L'ensemble de l'opération est classé en chantier de 1ère catégorie.
A ce titre, ce chantier est soumis à l'obligation de plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (ref SP2 DM 8412 I020147).
Le Titulaire doit réaliser une inspection commune de chantier avec le Coordinateur SPS du chantier, lui fournir son Plan Particulier de Sécurité et Protection de la santé (PPSPS) 20 jours avant le démarrage des travaux. Ces éléments seront aussi transmis au Directeur de Chantier et au Maitre d'ouvrage Mandaté.
L'accès au chantier est réservé aux personnes autorisées par le Maitre d'Ouvrage Mandaté. Les modalités d'accès au chantier (autorisations, accueils, etc) font l'objet de la procédure n° PH1-ICI-000-PRO-00011.
Le Titulaire établira une liste des intervenants qu'elle communiquera au Ganil/SP2 avec l'ensemble des habilitations nécessaires à l'intervention.

Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - lettre de candidature (DC1)
- Attestation d'assurance civile et professionnelle en cours de validité,
- Déclaration du candidat (DC2)
- Etat annuel des certificats reçus (DC7)
- Extrait KBIS ou équivalent datant de moins de trois mois.
http://www.economie.gouv.fr/daj

- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe;
- en cas de regroupement d'entreprises une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires exécutées dans les cinq dernières années précisant la date, le lieu, les références du client et d'un correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise dans le cadre de son marché, et en particulier les références au CEA, au CNRS et au GANIL,
- certificats de qualifications professionnelles;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose,
- un descriptif de son organisation qualité,
- une plaquette de présentation de l'entreprise;
- les noms des sous traitants succeptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution du marché, ainsi que la nature et le volume des prestations sous traitées.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 2013-036-VLA
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 6.9.2013
Documents payants: non

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 6.9.2013
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) anglais. français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 25 place de la République
14000
Caen
Tribunal de grande instance
FRANCE
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 25 place de la République
14000
Caen
Greffe du tribunal de grande instance de Caen
FRANCE
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 21.6.2013
Date d’envoi du présent avis:
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