Centrale des marchés
Réalisation des numériseurs NUMEX02 : Fabrication et câblage des circuits imprimés, approvisionnements des composants, usinage des cassettes mécaniques, montage des circuits dans les cassettes II.1) Description Réalisation des numériseurs NUMEX02 : Fabrication et câblage des circuits imprimés, approvisionnements des composants, usinage des cassettes mécaniques, montage des circuits dans ...
Ganil 14076Caen launay@ganil.fr 0231454495
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Réalisation des numériseurs NUMEX02 : Fabrication et câblage des circuits imprimés, approvisionnements des composants, usinage des cassettes mécaniques, montage des circuits dans les cassettes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895809

Date de clôture estimée : 14/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/12/13)
405637-2013
Ganil
Caen
boulevard Henri Becquerel, BP 55027
+33 231454480
FRANCE
launay@ganil.fr
14076
Virginie Launay
+33 231454495

Adresse(s) internet:

http://www.ganil-spiral2.eu/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Organisme de droit public
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Recherche
I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Réalisation des numériseurs NUMEX02 : Fabrication et câblage des circuits imprimés, approvisionnements des composants, usinage des cassettes mécaniques, montage des circuits dans les cassettes
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ganil, boulevard Henri Becquerel, 14000 Caen.
Calvados
FR251


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Le marché concerne la réalisation des numériseurs NUMEX02. Le marché comprend 4 lots :
- Lot n° 1 - Câblage des numériseurs
- Lot n° 2 - Fabrication des circuits imprimés
- Lot n° 3 - Usinage et sérigraphie des cassettes NIM
- Lot n° 4 - Fourniture des composants actifs et connecteurs des numériseurs
Chaque lot comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles
- Tranche ferme :
Fabrication d'un numériseur prototype
puis aprés validation du prototype, fabrication de la série des 39 numériseurs
- Tranche optionnelle 1 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
- Tranche optionnelle 2 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Le nombre de numériseurs à fabriquer sera précisé à la levée des tranches.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Équipement électronique
31710000
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
Le marché concerne la réalisation des numériseurs NUMEX02. Le marché comprend 4 lots :
- Lot n° 1 - Câblage des numériseurs
- Lot n° 2 - Fabrication des circuits imprimés
- Lot n° 3 - Usinage et sérigraphie des cassettes NIM
- Lot n° 4 - Fourniture des composants actifs et connecteurs des numériseurs
Chaque lot comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles
- Tranche ferme :
Fabrication d'un numériseur prototype
puis aprés validation du prototype, fabrication de la série des 39 numériseurs
- Tranche optionnelle 1 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
- Tranche optionnelle 2 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Le nombre de numériseurs à fabriquer sera précisé à la levée des tranches.

II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Options: oui
description de ces options: Chaque lot comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles
- Tranche ferme :
Fabrication d'un numériseur prototype
puis aprés validation du prototype, fabrication de la série des 39 numériseurs
- Tranche optionnelle 1 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
- Tranche optionnelle 2 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Le nombre de numériseurs à fabriquer sera précisé à la levée des tranches.

II.2.2) Information sur les options
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.3) Reconduction
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Le lot 1 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme :
Câblage d'un numériseur prototype
Câblage de la série de 39 numériseurs
Tranche optionnelle n°1 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°2 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle.

1)
Description succincte
Équipement électronique
31710000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Le lot 1 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme :
Câblage d'un numériseur prototype
Câblage de la série de 39 numériseurs
Tranche optionnelle n°1 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°2 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle.

3)
Quantité ou étendue
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le lot 2 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme :
Fabrication du circuit imprimé d'un numériseur prototype
Fabrication des circuits imprimés de la série de 39 numériseurs
Tranche optionnelle n°1 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°2 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle

1)
Description succincte
Équipement électronique
31710000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Le lot 2 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme :
Fabrication du circuit imprimé d'un numériseur prototype
Fabrication des circuits imprimés de la série de 39 numériseurs
Tranche optionnelle n°1 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°2 : Fabrication de 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fabrication de 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fabrication de 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fabrication de 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fabrication de 31 à 40 numériseurs
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle

3)
Quantité ou étendue
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le lot 3 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme :
Fourniture des faces avant et arrière usinées et sérigraphiées d'une cassette NIM prototype
Fourniture des faces avant et arrière usinées et sérigraphiées de la série de 39 cassettes NIM
Tranche optionnelle n°1 : Fabrication de 1 à 40 cassettes NIM
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des faces avant et arrière pour 1 à 10 cassettes NIM
Cas 2 : Fourniture des faces avant et arrière pour 11 à 20 cassettes NIM
Cas 3 : Fourniture des faces avant et arrière pour 21 à 30 cassettes NIM
Cas 4 : Fourniture des faces avant et arrière pour 31 à 40 cassettes NIM
Tranche optionnelle n°2 : Fabrication de 1 à 40 cassettes NIM
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des faces avant et arrière pour 1 à 10 cassettes NIM
Cas 2 : Fourniture des faces avant et arrière pour 11 à 20 cassettes NIM
Cas 3 : Fourniture des faces avant et arrière pour 21 à 30 cassettes NIM
Cas 4 : Fourniture des faces avant et arrière pour 31 à 40 cassettes NIM
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle.

1)
Description succincte
Équipement électronique
31710000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Le lot 3 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme :
Fourniture des faces avant et arrière usinées et sérigraphiées d'une cassette NIM prototype
Fourniture des faces avant et arrière usinées et sérigraphiées de la série de 39 cassettes NIM
Tranche optionnelle n°1 : Fabrication de 1 à 40 cassettes NIM
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des faces avant et arrière pour 1 à 10 cassettes NIM
Cas 2 : Fourniture des faces avant et arrière pour 11 à 20 cassettes NIM
Cas 3 : Fourniture des faces avant et arrière pour 21 à 30 cassettes NIM
Cas 4 : Fourniture des faces avant et arrière pour 31 à 40 cassettes NIM
Tranche optionnelle n°2 : Fabrication de 1 à 40 cassettes NIM
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des faces avant et arrière pour 1 à 10 cassettes NIM
Cas 2 : Fourniture des faces avant et arrière pour 11 à 20 cassettes NIM
Cas 3 : Fourniture des faces avant et arrière pour 21 à 30 cassettes NIM
Cas 4 : Fourniture des faces avant et arrière pour 31 à 40 cassettes NIM
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle.

3)
Quantité ou étendue
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le lot 4 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme : Fourniture des composants et connecteurs pour 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°1 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fourniture des composants et connecteurs pour 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fourniture des composants et connecteurs pour 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fourniture des composants et connecteurs pour 31 à 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°2 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fourniture des composants et connecteurs pour 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fourniture des composants et connecteurs pour 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fourniture des composants et connecteurs pour 31 à 40 numériseurs
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle

1)
Description succincte
Équipement électronique
31710000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Le lot 4 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Tranche ferme : Fourniture des composants et connecteurs pour 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°1 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fourniture des composants et connecteurs pour 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fourniture des composants et connecteurs pour 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fourniture des composants et connecteurs pour 31 à 40 numériseurs
Tranche optionnelle n°2 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 40 numériseurs
Cette tranche comprend 4 cas :
Cas 1 : Fourniture des composants et connecteurs pour 1 à 10 numériseurs
Cas 2 : Fourniture des composants et connecteurs pour 11 à 20 numériseurs
Cas 3 : Fourniture des composants et connecteurs pour 21 à 30 numériseurs
Cas 4 : Fourniture des composants et connecteurs pour 31 à 40 numériseurs
Le choix entre les différents cas sera précisé lors de la levée de la tranche optionnelle

3)
Quantité ou étendue
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Financement GANIL - Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - lettre de candidature (DC1)
- Attestation d'assurance civile et professionnelle en cours de validité,
- Déclaration du candidat (DC2)
- Etat annuel des certificats reçus (DC7)
- Extrait KBIS ou équivalent datant de moins de trois mois.
http://www.economie.gouv.fr/daj

- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe;
- en cas de regroupement d'entreprises une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires exécutées dans les cinq dernières années précisant la date, le lieu, les références du client et d'un correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise dans le cadre de son marché, et en particulier les références au CEA, au CNRS et au GANIL,
- certificats de qualifications professionnelles;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose,
- un descriptif de son organisation qualité,
- une plaquette de présentation de l'entreprise;
- les noms des sous traitants succeptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution du marché, ainsi que la nature et le volume des prestations sous traitées.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
2013-080-VLA
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
Avis sur un profil d’acheteur

241230-2013
2013/S 139-241230


IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 7.1.2014
Documents payants: non

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
14.1.2014
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
anglais. français.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Renouvellement
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le GANIL sera fermé du 24.12.2013 au 5.1.2014 inclus.
Pendant cette période aucun dossier ne pourra être fournis.

VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
FRANCE
Tribunal de grande instance
14000
25 place de la République
Caen
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
FRANCE
Greffe du tribunal de grande instance de Caen
Caen
25 place de la République
14000
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
28.11.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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