Centrale des marchés
signalétique, décoration et visibilité des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie et leurs épreuves préparatoires 14 décoration, signalétique et habillage des différents sites des jeux équestres mondiaux Fei-Alltechtm 2014 en Normandie, et l'achat du matériel y contribuant, au profit du GIP JEM Normandie, à Ca...
GIP JEM Normandie 2014 14000Caen
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Signalétique, décoration et visibilité des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie et leurs épreuves préparatoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997310

Date de clôture estimée : 09/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-34191

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
GIP JEM Normandie 2014, 31 rue des compagnons, à l'attention de geoffroy Cormier, F-14000 Caen.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.normandie2014.com/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.pa-normandie2014.com/.

Accès électronique à l'information : http://www.pa-normandie2014.com/

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.pa-normandie2014.com/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.groupement d' intérêt public
I.3) Activité principale

Autre : organisateur d'évènement sportif.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
signalétique, décoration et visibilité des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie et leurs épreuves préparatoires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'objet de la présente consultation consiste, en des prestations de décoration, signalétique et habillage des différents sites des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie, et l'achat du matériel y contribuant.
La finalité des prestations attendues est de garantir le meilleur niveau de visibilité des partenaires du GIP sur les sites de compétition et de non compétition compatible avec un évènement mondial et de garantir un environnement de qualité à toutes les populations qui seront amenées à circuler sur les sites y compris le grand public. Les prestations s'exécuteront conformément au plan de visibilité défini pour les Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233290, 44175000,34992000,39522100,35821000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le candidat pourra proposer une option facultative pour une offre de location pour le lot 3 (le candidat devra alors détailler les modalités de reprise).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Panneaux signalétiques
1) Description succincte :
L'objet de la présente consultation consiste, en des prestations de décoration, signalétique et habillage des différents sites des Jeux Équestres Mondiaux FEI AlltechTM 2014 en Normandie, et l'achat du matériel y contribuant.
La finalité des prestations attendues est de garantir le meilleur niveau de visibilité des partenaires du GIP sur les sites de compétition et de non compétition compatible avec un évènement mondial et de garantir un environnement de qualité à toutes les populations qui seront amenées à circuler sur les sites y compris le grand public. Les prestations s'exécuteront conformément au plan de visibilité défini pour les Jeux Équestres Mondiaux FEI AlltechTM 2014 en Normandie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233290, 44175000,34992000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Bâches
1) Description succincte :
L'objet de la présente consultation consiste, en des prestations de décoration, signalétique et habillage des différents sites des Jeux Équestres Mondiaux FEI AlltechTM 2014 en Normandie, et l'achat du matériel y contribuant.
La finalité des prestations attendues est de garantir le meilleur niveau de visibilité des partenaires du GIP sur les sites de compétition et de non compétition compatible avec un évènement mondial et de garantir un environnement de qualité à toutes les populations qui seront amenées à circuler sur les sites y compris le grand public. Les prestations s'exécuteront conformément au plan de visibilité défini pour les Jeux Équestres Mondiaux FEI AlltechTM 2014 en Normandie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39522100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Drapeaux
1) Description succincte :
L'objet de la présente consultation consiste, en des prestations de décoration, signalétique et habillage des différents sites des Jeux Équestres Mondiaux FEI AlltechTM 2014 en Normandie, et l'achat du matériel y contribuant.
La finalité des prestations attendues est de garantir le meilleur niveau de visibilité des partenaires du GIP sur les sites de compétition et de non compétition compatible avec un évènement mondial et de garantir un environnement de qualité à toutes les populations qui seront amenées à circuler sur les sites y compris le grand public. Les prestations s'exécuteront conformément au plan de visibilité défini pour les Jeux Équestres Mondiaux FEI AlltechTM 2014 en Normandie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35821000, 51122000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : La prestation sera financée sur fonds propres du GIP qui bénéficie de contributions de la région Basse-Normandie, de la région Haute-Normandie, de la ville de Caen, de la communauté d'agglomération de Caen la mer et des conseils généraux de l'orne, de la Manche et du Calvados.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de candidature (formulaire Dc1) ;
- une déclaration du candidat formulaire Dc2 ou une déclaration du candidat reprenant l'ensemble des renseignements et attestations sur l'honneur du formulaire Dc2 ;
- les documents complémentaires permettant d'apprécier la candidature.
Ocopie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire ;
Oattestation d'assurance ;
Odocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
Oextrait KBIS ;
Opour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du présent marché pour les trois derniers exercices, une déclaration appropriée des banques (document de la banque attestant de la bonne santé financière du candidat).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de même nature que celles du présent marché ; une liste des principaux services et fournitures similaires et d'ampleur équivalente effectués au cours des trois dernières années en indiquant leur date, montant et destinataire ; une déclaration détaillant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; des échantillons, descriptions et photographies des fournitures similaires à celles objet du présent marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 avril 2014, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 février 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de caen, 3 rue Arthur Leduc, F-14000 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Les voies et délais de recours sont :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés, (et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, (et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 février 2014.

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