Centrale des marchés
15VBT008 - CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DEPARTEMENTALE DE VILLERS BOCAGE CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DEPARTEMENTALE DE VILLERS BOCAGE - 15VBT008 cp : 14035 correspondant : Mme MESLIN L'HOTELLIER Mélanie mel :...
Conseil Général du Calvados 14035Caen yvette.viel@calvados.fr
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15VBT008 - CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DEPARTEMENTALE DE VILLERS BOCAGE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1670916

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/09/15)
320201-2015
BOAMP (10/09/15)
15-137893
SOURCEWEB (10/09/15)
Résultat de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce No 15-137893 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Général du Calvados, dga Aménagement et Déplacements 1 place Gambetta B.P. 20520, à l'attention de Mme meslin l'hotellier Mélanie, F-14035 Caen Cedex 1. E-mail : yvette.viel@calvados.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TfiVufm_Ih.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TfiVufm_Ih.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TfiVufm_Ih.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Autre : Collectivité Territoriale.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


15vbt008 - curage de fosses et derasement d'accotement sur le territoire de l'agence routiere departementale de villers bocage.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.




Code NUTS |FR251|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


curage de fosses et derasement d'accotement sur le territoire de l'agence routiere departementale de villers bocage - 15vbt008.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45233229.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


CG14 DA ARDVB | 15VBT008 | 1.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 085-150586 du 02/05/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015259
LOT no : 1
INTITULÉ : CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DEPARTEMENTALE DE VILLERS BOCAGE - 15VBT008

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Brionne, Nerfaut, 50140 Saint clément rancoudray.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 3 085,00 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-65239, mise en ligne le 28 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif, 3 rue Arthur Leduc, F-14050 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


9 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Général du Calvados, dga Aménagement et Déplacements 1 place Gambetta B.P. 20520, à l'attention de Mme meslin l'hotellier Mélanie, F-14035 Caen Cedex 1. E-mail : yvette.viel@calvados.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TfiVufm_Ih.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TfiVufm_Ih.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TfiVufm_Ih.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Autre : Collectivité Territoriale.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


15vbt008 - curage de fosses et derasement d'accotement sur le territoire de l'agence routiere departementale de villers bocage.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.




Code NUTS |FR251|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


curage de fosses et derasement d'accotement sur le territoire de l'agence routiere departementale de villers bocage - 15vbt008.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45233229.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


CG14 DA ARDVB | 15VBT008 | 1.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 085-150586 du 02/05/2015.


MARCHÉ no : 2015259
LOT no : 1
INTITULÉ : CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE ROUTIERE DEPARTEMENTALE DE VILLERS BOCAGE - 15VBT008

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Brionne, Nerfaut, 50140 Saint clément rancoudray.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 3 085,00 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-65239, mise en ligne le 28 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif, 3 rue Arthur Leduc, F-14050 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


9 septembre 2015.
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