A proximité de Caen 14000 Calvados
Acheteur : Conseil Départemental du Calvados (14)
9, rue Saint-Laurent
14000 Caen, France
Tel : +33 231571414
3 Lots
Lot 1
Mobiliers de bureau et d'administration
Lot 2
Mobiliers de restauration
Lot 3
Mobiliers pédagogique et du CDI
Secteurs d'activité
Mobilier.

Fourniture de mobiliers et matériels pour les collèges publics du département du calvados.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/04/2025
JOUE - 230747-2025
230747-2025 - Résultats
France – Mobilier – Fourniture de mobiliers et matériels pour les collèges publics du département du calvados.
OJ S 70/2025 09/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Départemental du Calvados (14)
Adresse électroniqueclotilde.gournay@calvados.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de mobiliers et matériels pour les collèges publics du département du calvados.
DescriptionFourniture de mobiliers et matériels pour les collèges publics du département du calvados.
Identifiant de la procédure2cc3a4b7-3219-4d88-a18a-57d3478778bd
Identifiant interne2024COL120
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMobiliers de bureau et d'administration
DescriptionMobiliers de bureau et d'administration
Identifiant interne2024–260
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit une obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales. Les acheteurs publics doivent désormais acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées, selon des proportions fixées par type de produits. Les fournitures du présent marché sont concernées par cette obligation à hauteur de 20 % des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix global
DescriptionVoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionVoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental du Calvados (14)
5.1.
LotLOT-0002
TitreMobiliers de restauration
DescriptionMobiliers de restauration
Identifiant interne2024–261
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix global
DescriptionVoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionVoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental du Calvados (14)
5.1.
LotLOT-0003
TitreMobiliers pédagogique et du CDI
DescriptionMobiliers pédagogique et du CDI
Identifiant interne2024–262
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix global
DescriptionVoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionVoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental du Calvados (14)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis670 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure670 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVASSARD OMB MOBILIER
Offre
Identifiant de l’offreVASSARD-1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-260 lot 1
Date de conclusion du marché06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre395866-2024
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental du Calvados (14)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAFA COLLECTIVITES
Offre
Identifiant de l’offreLAFA COLLECTIVITES-2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-261 lot 2
Date de conclusion du marché20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre395866-2024
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental du Calvados (14)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDPC
Offre
Identifiant de l’offreDPC-3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre550 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-262 lot 3
Date de conclusion du marché06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre395866-2024
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental du Calvados (14)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d’enregistrement22140118500014
Adresse postale9 rue Saint-Laurent
VilleCaen
Code postal14000
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniqueclotilde.gournay@calvados.fr
Téléphone+33 231571414
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.calvados.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officielVASSARD OMB MOBILIER
Numéro d’enregistrement49338409300016
Adresse postale15 boulevard Maréchal Juin
VilleCAEN
Code postal14000
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@vassard-omb-mobilier.fr
Téléphone+33 231464142
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielLAFA COLLECTIVITES
Numéro d’enregistrement74998168400014
Adresse postale40 avenue Georges Pompidou BP 309
VilleAURILLAC
Code postal15000
Subdivision pays (NUTS)Cantal (FRK12)
PaysFrance
Adresse électroniquef.cattoen@lafa.fr
Téléphone+33 672803359
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officielDPC
Numéro d’enregistrement38365393800027
Département79
Adresse postaleZA de Riparfond 1 rue Pierre et Marie Curie
VilleBRESSUIRE
Code postal79300
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@dpc.fr
Téléphone+33 549652422
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officielTribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement17114005400010
Adresse postale3 rue Arthur Leduc
VilleCAEN
Code postal14000
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone+33 231707272
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaa0173e6-0894-4898-93e7-1e9f20edf8f2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/04/2025 12:18:33 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis230747-2025
Numéro de publication au JO S70/2025
Date de publication09/04/2025
Profil d'acheteur : https://www.calvados.fr