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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine Caen La Mer
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine Caen la Mer
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Biéville-Beuville
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Bretteville-sur-Odon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Caen
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de Caen
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Cambes-en-Plaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Colombelles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Giberville
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Hérouville Saint Clair
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS d'Hérouville Saint Clair
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Ifs
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de IFS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Mathieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Mondeville
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de Mondeville
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Mouen
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Ouistreham
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Périers sur le Dan
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint André sur Orne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint Germain la Blanche Herbe
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Troarn
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Cuverville
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Fleury sur Orne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Grentheville
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Lion sur Mer
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Rots
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Soliers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples) des Trois Vallées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie (Groupement de commandes)
Description: Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie (Groupement de commandes)
Identifiant de la procédure: 3051eae6-d1c2-4a5f-ad0e-a1b8c9a84b01
Identifiant interne: U26BAT10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature complémentaire (cpv): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie, 35111500 Système d'extinction d'incendie, 51700000 Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 730 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie (Groupement de commandes)
Description: Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie (Groupement de commandes)
Identifiant interne: S-PF-1885523
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature complémentaire (cpv): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie, 35111500 Système d'extinction d'incendie, 51700000 Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 730 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/11/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E0DBA16F-E7B3-D526-71B07CF329C231E3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d’enregistrement: 65331
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks Cs52700
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Le Président
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: E0DBA191-A95F-8593-6037D5A92E35A3A7
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: E0DBA1B7-0AED-AC77-046CF4BB1CDD80F2
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Communauté Urbaine Caen la Mer
Numéro d’enregistrement: E0DBA1C9-EB9F-923F-49C334E5968EFE54
Adresse postale: Cu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Service passation des contrats
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de Biéville-Beuville
Numéro d’enregistrement: E0DBA1E7-BA49-C5D5-6A29E4559665E768
Adresse postale: Ville de Biéville-Beuville Rue du Général de Gaulle
Ville: Biéville-Beuville
Code postal: 14112
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de Bretteville-sur-Odon
Numéro d’enregistrement: E0DBA1FA-D44E-9A7B-9E5711007BA0ADF9
Adresse postale: Bretteville-sur-Odon Avenue de Woodbury
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de Caen
Numéro d’enregistrement: E0DBA20F-F5B4-5206-5CFB5D0805EF5EDD
Adresse postale: Ville de Caen Esplanade Jean-Marie Louvel
Ville: Caen
Code postal: 14027
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Service passation des contrats
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CCAS de Caen
Numéro d’enregistrement: E0DBA226-DCAF-6736-CAE06B12597E0F2F
Adresse postale: Centre Communal d'action sociale 45 rue de Bernières
Ville: Caen
Code postal: 14012
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Service passation des contrats
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de Cambes-en-Plaine
Numéro d’enregistrement: E0DBA23A-A2F1-96C6-C5641EBF67F0DFF4
Adresse postale: Cambes En Plaine Place Jeanne Albertine
Ville: Cambes En Plaine
Code postal: 14610
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de Colombelles
Numéro d’enregistrement: E0DBA251-B44F-B853-BE4ECF6C8DB38526
Adresse postale: Colombelles Place François Mitterrand
Ville: Colombelles
Code postal: 14460
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de Giberville
Numéro d’enregistrement: E0DBA269-CCBA-4818-BEFB1EA779CD84C0
Adresse postale: Giberville esplanade Raymond Collet
Ville: Giberville
Code postal: 14730
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune d'Hérouville Saint Clair
Numéro d’enregistrement: E0DBA2A7-01E4-3601-81C2EC99F61B2ABF
Adresse postale: Hérouville Saint Clair Place François Mitterrand
Ville: Hérouville Saint Clair
Code postal: 14201
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: CCAS d'Hérouville Saint Clair
Numéro d’enregistrement: E0DBA2B9-CFF6-5744-80538CAA52CD83A1
Adresse postale: Hérouville Saint Clair Place François Mitterrand
Ville: Hérouville Saint Clair
Code postal: 14201
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune d'Ifs
Numéro d’enregistrement: E0DBA2C8-DEE7-E11F-18F989618A957D02
Adresse postale: Ifs Esplanade François Mitterrand
Ville: Ifs
Code postal: 14123
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: CCAS de IFS
Numéro d’enregistrement: E0DBA2E3-DE97-1B32-94868C1FE0613F3D
Adresse postale: Ccas de Ifs Esplanade François Mitterrand
Ville: Commune de Ifs
Code postal: 14123
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de Mathieu
Numéro d’enregistrement: E0DBA2F3-E239-1A10-522434D1A198F88D
Adresse postale: Ville de Mathieu Place du Général de Gaulle
Ville: Mathieu
Code postal: 14920
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Commune de Mondeville
Numéro d’enregistrement: E0DBA301-A1B4-15CE-1EFF4B0759D1A47A
Adresse postale: Mondeville 5 rue Chapron
Ville: Mondeville
Code postal: 14120
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: CCAS de Mondeville
Numéro d’enregistrement: E0DBA31F-A6E3-9D5F-748D2B9D8AD0226D
Adresse postale: Mondeville 5 rue Chapron
Ville: Mondeville
Code postal: 14120
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Commune de Mouen
Numéro d’enregistrement: E0DBA32F-C227-2381-146367A0711842E9
Adresse postale: Mouen 644 route de Bretagne
Ville: Mouen
Code postal: 14790
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Commune de Ouistreham
Numéro d’enregistrement: E0DBA33E-A3A8-6B21-8B74702151D33CB4
Adresse postale: Ouistreham Place Albert Lemarignier
Ville: Ouistreham Riva Bella
Code postal: 14150
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Commune de Périers sur le Dan
Numéro d’enregistrement: E0DBA34E-0C9C-3B7F-E10EF501FFFDB993
Adresse postale: Periers Sur Le Dan 16 rue de l'église
Ville: Periers Sur Le Dan
Code postal: 14112
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Commune de Saint André sur Orne
Numéro d’enregistrement: E0DBA35D-D91A-D83D-419CE4F86FFC311B
Adresse postale: Saint André sur Orne 1 Place François Mitterrand
Ville: Saint André sur Orne
Code postal: 14320
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Commune de Saint Germain la Blanche Herbe
Numéro d’enregistrement: E0DBA378-9CB6-0AEA-BC058D2282CE3BD7
Adresse postale: Saint Germain la Blanche Herbe rue Roland Vico
Ville: Saint Germain la Blanche Herbe
Code postal: 14280
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Commune de Troarn
Numéro d’enregistrement: E0DBA387-A0C4-7C02-C3BFD254864A1A80
Adresse postale: Troarn Place Paul Quellec
Ville: Troarn
Code postal: 14670
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Commune de Cuverville
Numéro d’enregistrement: E0DBA396-93ED-8F9C-B4A1A9ECDD4E22CC
Adresse postale: Cuverville Place André Schoëffler
Ville: Cuverville
Code postal: 14840
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Commune de Fleury sur Orne
Numéro d’enregistrement: E0DBA3A6-CD4E-00B7-935365D116F7CC8D
Adresse postale: Fleury-sur-Orne 10 Rue Serge Rouzière
Ville: Fleury Sur Orne
Code postal: 14123
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Commune de Grentheville
Numéro d’enregistrement: E0DBA3B5-D386-B5C4-5593F74FAA5C18D0
Adresse postale: Commune de Grentheville Le bourg
Ville: Grentheville
Code postal: 14540
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Commune de Lion sur Mer
Numéro d’enregistrement: E0DBA3C4-C61A-5E7A-F309A4B7E15CDC27
Adresse postale: Ville de Lion sur Mer 30 rue du Général Galliéni
Ville: Lion sur Mer
Code postal: 14780
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: Commune de Rots
Numéro d’enregistrement: E0DBA3D2-CCEC-4CD3-9AA7B81A7CEDB3DA
Adresse postale: Ville de Rots Esplanade de la mairie
Ville: Rots
Code postal: 14980
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Commune de Soliers
Numéro d’enregistrement: E0DBA3E1-98FB-7F08-6DE928A7709929D2
Adresse postale: Ville de Soliers 11 Place de la Mairie
Ville: Soliers
Code postal: 14540
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples) des Trois Vallées
Numéro d’enregistrement: E0DBA3F0-BBD7-62D1-B9C51CCDD10D74C9
Adresse postale: Cu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231394000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1a65a58-27ed-4f9a-861b-4a9597f540a3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2026 15:10:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 698715-2026
Numéro de publication au JO S: 196/2026
Date de publication: 09/10/2026
