Centrale des marchés
fourniture de dispositifs et d'implants d'orl 14 fourniture de dispositifs et d'implants d'orl au profit du Centre Hospitalier à Caen ville : Caen lieu : pharmacie Centrale - avenue de la Côte de Nacre code_postal : 14033 pays : F-
Centre Hospitalier Universitaire Caen 14033Caen noel-c@chu-caen.fr
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Fourniture de dispositifs et d'implants d'orl

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Marché public ou privé
Référence du marché : 543621

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-57788
JOUE (03/04/13)
108990-2013
SOURCEWEB (29/03/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Universitaire Caen. Code d'identification nationale : 26140093100018, pharmacie Centrale - avenue de la Côte de Nacre, contact : M. le directeur général, à l'attention de Mme Noel. Claudine, F-14033 Caen. Tél. : (+33) 2 31 06 46 66. E-mail : noel-c@chu-caen.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs et d'implants d'orl.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespharmacie Centrale - magasins généraux du CHU, 14033 Caen.
Code NUTS : FR251.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 24.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de dispositifs et d'implants d'orl.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33185000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 18 lots dissociables sous forme de marché à bons de commande avec minimum et maximum fixés en quantité pour 12 mois.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 30 juin 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Calibreur et support de trachéostome
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Canule trachéale avec ballonnet laryngologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Canule trachéale laryngologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Cathéter épistaxis double ballonnet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 32 / maxi : 128 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Couteaux de myringotomie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 144 / maxi : 576 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Implant cochléaire processeurs CP810 pour renouvellement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185200.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Implant thyroplastie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185300.
3) Quantité ou étendue :
mini : 3 / maxi : 9 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Implants cochléaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185200.
3) Quantité ou étendue :
mini : 32/ maxi : 128 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Implants cochléaires hybrides
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185200.
3) Quantité ou étendue :
mini : 3 / maxi : 9 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Manche aspirateur pour canule otologique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 720 / maxi : 2 880 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Prothèses de Kurz (partielles et totales)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 28/ maxi : 112 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Prothèses auditives avec ancrage osseux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 3 / maxi : 9 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Prothèses phonatoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Prothèses phonatoires adaptées aux fuites périprothétiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Silicone feuille otologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33180000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Silicone feuille rhinologie - base du crane
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33180000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 / maxi : 32 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Tube de dérivation salivaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33181000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 4 / maxi : 16 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Tube pour sténose trachéale type Montgomery
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33180000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 3 / maxi : 9 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget de l'établissement
Modalités de paiement : artile 86 et suivants du CMP
Délais de paiement : 50 jours.
Prix ajustables sur tarifs publics remisés en cas de reconduction.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du CMP ou Dc1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat ou Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat ou Dc2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PHARMA201343.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 60 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1DjeIjNr7a&v=1&selected=0 u transmis sur demande écrite à la pharmacie du CHU.
Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP et des accords-cadres mono attributaire au sens de la directive européenne du 31 mars 2004.
S'agissant des lots 4, 5 et 10 des échantillons accompagneront l'offre.
Les marchés prendront effet au 1er juillet 2013 pour 24 mois ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Ils seront tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.
Les minimum et maximum annoncés sont fixés pour 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc B.P 25086, F-14050 Caen Cedex 4. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc B.P 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2013.

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