Centrale des marchés
14 Fourniture de contenants et sacs pour la collecte de déchets à risques infectieux et diverspour le CHU de Caen 14 Fourniture de contenants et sacs pour la collecte de déchets à risques infectieux et diverspour le CHU de Caen ville : Caen Cedex 9 lieu : dsee - avenue Georges Clemenceau code_postal : 1...
Centre Hospitalier Universitaire Caen 14000Caen 0231064913
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14 Fourniture de contenants et sacs pour la collecte de déchets à risques infectieux et diverspour le CHU de Caen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 68792

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/12)
12-63454

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Universitaire Caen, dsee - avenue Georges Clemenceau, contact : M. le directeur général, à l'attention de Mme MARCHESIN Chantal, F-14033 Caen Cedex 9. Tél. : (+33) 2 31 06 47 85. E-mail : marchesin-c@chu-caen.fr. Fax : (+33) 2 31 06 49 13.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de contenants et sacs pour la collecte de déchets à risques infectieux et divers.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmagasins généraux du Chu, 14033 Caen.
Code NUTS : FR251.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 12.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de contenants et sacs pour la collecte de déchets à risques infectieux et divers.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19640000, 33141123.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande fixé en quantité pour 12 mois.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 2.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 3 août 2012, jusqu'au : 2 août 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Collecteur d'objets souillés piquants et coupants
1) Description succincte :
Boite à aiguille ronde petit modèle transportable spécial Samu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141123.

3) Quantité ou étendue :
mini : 100 - maxi : 300

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Bidons pour déchets liquides infectieux (10 et 20 litres)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19732000.

3) Quantité ou étendue :
pour chaque volume : mini 1000 - maxi : 3000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Sac papier kraft
1) Description succincte :
Sac papier kraft de différentes dimensions

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18930000, 37823900.

3) Quantité ou étendue :
28dm3 ou 30 litres : mini 13500 - maxi 40500 et 74dm3 ou 80 litres : mini 6500 -maxi 19500

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Housse pour conteneur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18930000.

3) Quantité ou étendue :
mini : 4000 - maxi : 12000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Sac polyéthylène pour vesitiare

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18930000.

3) Quantité ou étendue :
mini : 30 000 / maxi : 90 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Sacs transparents qualité alimentaire
1) Description succincte :
Sacs transparents de différentes dimensions

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18930000.

3) Quantité ou étendue :
mini : 99 500 unités

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Sachet avec système de fermeture refermable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18930000.

3) Quantité ou étendue :
mini : 37000 - maxi : 111 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Housse en polyéthylène

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18930000.

3) Quantité ou étendue :
mini : 33 000 - maxi : 99 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Housse jetable pour échelle GN 2/1
1) Description succincte :
Housse en polyéthylène de qualité alimentaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18930000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget de l'établissement
Modalités de paiement : article 86 et suivants du CMP
Délais de paiement : 50 jours
prix ajustables annuellement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du CMP ou formulaire Dc1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat Dc2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEE201279.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zgGzFVgR02
ou remis sur demande écrite au Chu.
Les marchés conclus seront des marchés à bons de commande au sens du CMP et d'accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31 mars 2004.
Les marchés prendront effet au 03/08/2012 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure) pour 12 mois. Ils seront ensuite tacitement reconduits 2 fois 12 mois.
Après analyse de la conformité des offres, des échantillons supplémentaires pourront être demandés dans le cadre du lot 1. Pour les autres lots, 5 échantillons devront être fournis (sauf pour le lot 2, seulement 2 échantillons).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen, 3, rue Arthur le Duc B.P 25086, F-14050 Caen Cedex 4. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur le Duc B.P 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2012

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