1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BALMA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'AUSSONNE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MONS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-JORY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BEAUZELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de COLOMIERS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de DREMIL-LAFAGE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOURNEFEUILLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DECOSET
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS DE BEAUZELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23MC0410AOO-SM/IT/HL-Fourniture de carburants 2024/2028
Description: Fourniture de carburants pour les années 2024 à 2028 Gazole, Sans Plomb 95, GNR et fioul domestique livrés en cuves sur le territoire de Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui sera attribué aux 4 opérateurs économiques. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Communes de BALMA, d'AUSSONNE, de BLAGNAC, de MONS, de SAINT-JORY,de BEAUZELLE,de COLOMIERS, de CUGNAUX, de DREMIL-LAFAGE, de TOURNEFEUILLE, de TOULOUSE, Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse, DECOSET, CCAS DE BEAUZELLE. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
Identifiant de la procédure: e32518c1-b667-41ab-a81e-b98905872e57
Identifiant interne: 23MC0410AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: N° des autres marchés : 24v0073 ; Commune de Balma ; Commune d'Aussonne ; Commune de Blagnac; Commune de Mons ; Commune de Saint-Jory ; Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse ;Commune de Beauzelle ; Commune de Colomiers ; Commune de Cugnaux ; Commune de Dremil-Lafage; Commune de Tournefeuille ; Decoset ; Ccas De Beauzelle. Les montants indiqués sont issus du Dqe. 10 163 842.50 euros Ht: Montant total maximum pour la période initiale pour l'ensemble des membres du groupement de commandes
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 23MC0410AOO-SM/IT/HL-Fourniture de carburants 2024/2028
Description: Fourniture de carburants pour les années 2024 à 2028 Gazole, Sans Plomb 95, GNR et fioul domestique livrés en cuves sur le territoire de Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui sera attribué aux 4 opérateurs économiques. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Communes de BALMA, d'AUSSONNE, de BLAGNAC, de MONS, de SAINT-JORY,de BEAUZELLE,de COLOMIERS, de CUGNAUX, de DREMIL-LAFAGE, de TOURNEFEUILLE, de TOULOUSE, Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse, DECOSET, CCAS DE BEAUZELLE. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
Identifiant interne: F-PF-1370650
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 40 655 370,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALVEA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALVEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 48 990,93 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0086 ; 24v0073
Titre: 23mc0410aoo-Sm/It/Hl-Fourniture de carburants 2024/2028
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DES HYDROCARBURES DE MIDI PYRENEES
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE DES HYDROCARBURES DE MIDI PYRENEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 51 633,67 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0086 ; 24v0073
Titre: 23mc0410aoo-Sm/It/Hl-Fourniture de carburants 2024/2028
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 1675303
Adresse postale: Toulouse Métropole 6 Rue Rene Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de BALMA
Numéro d’enregistrement: 1675304
Adresse postale: Mairie de Balma 8 Allee De L Appel Du 18 Juin 1940
Ville: Balma Cedex
Code postal: 31132
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire de AUCAMVILLE
Téléphone: 0561249290
Télécopieur: 0561245293
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune d'AUSSONNE
Numéro d’enregistrement: 1675305
Adresse postale: Mairie d'Aussonne Place De La Mairie
Ville: Aussonne
Code postal: 31840
Pays: France
Téléphone: 0562134720
Télécopieur: 0562134721
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Numéro d’enregistrement: 1675306
Adresse postale: Mairie de Blagnac 1 Place Des Arts
Ville: Blagnac Cedex
Code postal: 31706
Pays: France
Téléphone: 0561717200
Télécopieur: 0561717273
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de MONS
Numéro d’enregistrement: 1675307
Adresse postale: Mairie de Mons null Place De La Mairie
Ville: Mons
Code postal: 31280
Pays: France
Téléphone: 0561836366
Télécopieur: 0561831987
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de SAINT-JORY
Numéro d’enregistrement: 1675308
Adresse postale: Mairie de Saint Jory 1 Place De La Republique
Ville: Saint-Jory
Code postal: 31790
Pays: France
Téléphone: 0562229191
Télécopieur: 0562229180
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1675309
Adresse postale: Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse 2b Rue De Belfort
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Pays: France
Téléphone: 0567728585
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de BEAUZELLE
Numéro d’enregistrement: 1675310
Adresse postale: Mairie de Beauzelle Place De La Mairie
Ville: Beauzelle
Code postal: 31700
Pays: France
Téléphone: 0562213250
Télécopieur: 0562213251
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de COLOMIERS
Numéro d’enregistrement: 1675311
Adresse postale: Mairie de Colomiers 1 Place Alex Raymond
Ville: Colomiers Cedex
Code postal: 31776
Pays: France
Téléphone: 0561152222
Télécopieur: 0561152200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Numéro d’enregistrement: 1675312
Adresse postale: Mairie de Cugnaux 5 Place De L'Eglise
Ville: Cugnaux
Code postal: 31270
Pays: France
Téléphone: 0562207620
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de DREMIL-LAFAGE
Numéro d’enregistrement: 1675313
Adresse postale: Mairie de Dremil Lafage 1 Allee De L Eglise
Ville: Dremil-Lafage
Code postal: 31280
Pays: France
Téléphone: 0561836424
Télécopieur: 0561838925
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de TOURNEFEUILLE
Numéro d’enregistrement: 1675314
Adresse postale: Mairie de Tournefeuille Place De La Mairie
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Pays: France
Téléphone: 0562136003
Télécopieur: 0562132100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: DECOSET
Numéro d’enregistrement: 1675315
Adresse postale: 2-4 Rue Jean Giono - Immeuble Les Grands Chênes
Ville: Balma
Code postal: 31130
Pays: France
Téléphone: 0582061830
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: CCAS DE BEAUZELLE
Numéro d’enregistrement: 1675316
Adresse postale: Ctre Com Action Sociale De Beauzelle (Ccas) 19 Rue Des Rossignols
Ville: Beauzelle
Code postal: 31700
Pays: France
Téléphone: 0562214050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 1675317
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Pays: France
Téléphone: 0561222922
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: ALVEA
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 898 Rte De La Teinture
Ville: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France
Téléphone: 0553898924
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SOCIETE DES HYDROCARBURES DE MIDI PYRENEES
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 11 All Des Tailladettes
Ville: Labastide Saint Sernin
Code postal: 31620
Pays: France
Téléphone: 05 61 70 03 27
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9bd5efc6-faa2-48f6-b0f6-61838f5d27fd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 17:00:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 223246-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
