Centrale des marchés
14 entretien des ascenseurs et des systèmes de téléalarme de divers groupes du patrimoine de Caen habitat 14 entretien des ascenseurs et des systèmes de téléalarme de divers groupes du patrimoine de Caen habitat ville : Caen Cedex 4. code_postal : 14052 lieu : 1 place jean nouzille - B.P. 15227
Caen habitat 14052Caen
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14 entretien des ascenseurs et des systèmes de téléalarme de divers groupes du patrimoine de Caen habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 222495

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-150429
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caen habitat, 1 place jean nouzille - B.P. 15227, à l'attention de M. le directeur général, F-14052 Caen Cedex 4.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
divers groupes du patrimoine - entretion des ascenseurs et des systemes de téléalarme.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
divers groupes du patrimoine - entretien des ascenseurs et des systèmes de téléalarme.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Secteur folie couvrechef et guérinière : 69 ascenseurs

V.1) Date d'attribution du marché : 14 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 4 place boston, F-,14200 hérouville st clair.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 232 084 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Secteur chemin vert, pierre heuzé et résidences personnes agées : 70 ascenseurs + 1 monte charge

V.1) Date d'attribution du marché : 14 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 4 place boston, F-,14200 hérouville st clair.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 244 312 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Secteur grâce de dieu et centre ville : 58 ascenseurs

V.1) Date d'attribution du marché : 14 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 4 place boston, F-,14200 hérouville st clair.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 194 404 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.2) Informations complémentaires :
Avis initial JOUE :
2012/s 83-136464 du 28/07/2012
Durée des marchés :
Pour la résidence " Cormélia ", au 12 septembre 2012 pour se terminer au 31 Décembre 2016
Pour la résidence " Cote de nacre T2 ", au 16 septembre 2012 pour se terminer au 31 Décembre 2016
Pour les futures résidences " Général Moulin, Nashville, Carré Saintonge, Beaulieu la crèche, les Cyprès et Clémenceau ", à la date de mise en service ou à la date d'échéance des contrats souscrits au titre des marchés de travaux pour se terminer au 31 Décembre 2016.
Les dates de mise en service ou d'échéance des contrats prévisionnelles sont les suivantes :
1er trimestre 2013 (date d'échéance contrat) pour la résidence Carré Saintonge,
3ème trimestre 2013 pour les résidences Général Moulin et Beaulieu la crèche,
1er trimestre 2014 (date d'échéance contrat) pour la résidence les Cyprès,
4ème trimestre 2014 pour la résidence Clémenceau (date d'échéance contrat)
1er trimestre 2015 (date d'échéance contrat) pour la résidence Nashville,
Pour tous les autres résidences et groupes, au 1er janvier 2013 pour se terminer au 31 Décembre 2016.
Le contrat comprend une période d'essai de six mois pendant laquelle chaque partie pourra résilier le contrat par lettre recommandée avec AR moyennant un préavis de trois mois. Cette résiliation se fera sans indemnité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 84 B, annonce n° 202 du 28 avril 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du Cja).Référé Contractuel : dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution.
Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du Cja).Recours de pleine juridiction : délai de deux mois suivant l'avis d'attribution.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 17 septembre 2012

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