Centrale des marchés
F-Cadillac: Carburant diesel II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Approvisionnement en carburant. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournit...
CH de Cadillac-sur-Garonne 33410Cadillac
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F-Cadillac: Carburant diesel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67212

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102113-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Cadillac-sur-Garonne
FRANCE
CH de Cadillac-sur-Garonne
M. Jacques Laffore
89 rue Cazeaux Cazalet
33410

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Approvisionnement en carburant.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Approvisionnement en carburant du 1.7.2012 au 30.6.2015.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carburant diesel
09134200

Essence sans plomb
09132100

Cartes pour l'achat de carburant
30163100


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Approvisionnement en carburant au moyen de cartes accréditives.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Essence sans plomb
09132100

Carburant diesel
09134200

Cartes pour l'achat de carburant
30163100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Approvisionnement en carburant pour les sites de Langon et Bazas.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Essence sans plomb
09132100

Carburant diesel
09134200


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les crédits inscrits au budget de l'établissement.
Paiement par mandat administratif sous un délai de 50 jours.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Coût global de la prestation 65 %
2. Densité de couverture 35 %

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
cellule.marches@ch-cadillac.fr

www.achatpublic.com.Il

Pour tous renseignements complémentaires, s'adresser à:
cellule.marches@ch-cadillac.fr

— techniques: M. Lapeyre Tél +33 556765465 / M. Lebreton Tél +33 556765940.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Bordeaux
+33 556243903
+33 556993800
FRANCE
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet, BP 947
33063

Organe chargé des procédures de médiation

Bordeaux
+33 556906500
+33 556906530
FRANCE
Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
4b esplanade Charles de Gaulle
33077


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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