Centrale des marchés
construction du groupe scolaire du bas piton de cabries 13 Travaux de construction du groupe scolaire du bas piton à Cabries ville : Cabries pays : F- lieu : B.P. 1 code_postal : 13828
Ville de Cabries 13828Cabriès mzaroukian.dgs@cabries.fr
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Construction du groupe scolaire du bas piton de cabries

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849363

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343235-2013
BOAMP (11/10/13)
13-179154

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cabries, B.P. 1, à l'attention de Muriel ZAROUKIAN, F-13828 Cabries. Tél. : (+33) 4 86 67 73 08. E-mail : mzaroukian.dgs@cabries.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cabries.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SAMOP SAS, 2881 route des Crêtes Bp13, à l'attention de Mme isabelle desespringalle, F-06901 Sophia Antipolis. Tél. : (+33) 4 42 72 30 12. E-mail : isabelle.desespringalle@samop.fr. Fax : (+33) 4 93 95 48 13

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
construction du groupe scolaire du bas piton de cabries.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrue des ecoles, 13480 Cabries.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
construction d'un groupe scolaire comprenant 5 classes maternelles, 9 classes élémentaires et des espaces mutualisés pour le service de restauration. Les travaux seront réalisés sur la commune de Cabriès le long de la route de Rans, rue des écoles et la route de violési.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45214200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les travaux sont répartis en 11 lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec les entrepreneurs retenus au terme de la présente consultation des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires au sens de l'article 35 II 6° du Code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 15(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de voirie, réseaux divers, terrassements, équipements sportifs, gros-oeuvre, doublage, cloisons et faux-plafond.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500, 45262210,45112720,45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de couverture et d'étanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de pose de menuiseries extérieures et intérieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de serrurerie, réalisation de garde-corps et ouvrages de métallerie divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421140, 44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de pose de sols souples, carrelages et faience
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432130, 45432210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de mise en place de chauffage dont sondes géothermiques, ventilation, plomberie et sanitaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de courants forts et faibles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200, 45312100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective en liaison chaude
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et pose de tableaux interactifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de plantation, voirie des espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30195000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie éventuellement remplacée par une garantie à 1ère demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement : 30 jours (article 98 du Cmp).
Avance de 5 % prévue.
Prix global et forfaitaire.
Prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les Entreprises peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement. Au cas où un groupement d'entreprises serait retenu pour l'attribution du marché, et quelle que soit sa forme juridique lors de la remise de son offre, la forme juridique imposée au groupement pour la passation du marché sera la forme conjointe avec mandataire solidaire, conformément au souhait du Pouvoir Adjudicateur.
Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le Pouvoir Adjudicateur interdit également aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé cerfa Dc1* (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant ;
B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA Dc2* (ou engagement équivalent) dûment complétée.
- justificatif relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
- une preuve d'assurance civile et décennale avec indication des plafonds de garantie et des risques couverts en cours de validité
- une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner à moins que le candidat ou le cotraitant n'ait fait usage du Dc1* .
* Les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou document équivalent).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : document à produire par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles à moins que ces renseignements n'aient été renseignés dans le Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à produire par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ;
- références pour des travaux attestant de la compétence de l'entreprise ou du groupement d'entreprises candidat à réaliser la ou les prestation(s) propre(s) au(x) lot(s) pour le(s)quel(s) il se porte candidat, idéalement d'importance et de complexité comparables et exécutées au cours des cinq dernières années. Ces références seront appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants et indiqueront le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux, le maître d'ouvrage et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des certificats de qualification attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Cabries_13_A_20131008W_1.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
1-le dossier de consultation des entreprises est mis gratuitement à la disposition des candidats sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : www.marches-securises.fr
2-les offres peuvent être remises en version papier ou en version dématérialisée. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
3-le délai d'exécution du marché démarre non pas à compter de la date de notification des marchés mais à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation.
4-en cas de groupement l'appréciation de la capacité économique, financière et professionnelle est globale.
5-conformément aux dispositions prévues par les alinéas 4 et 5 de l'article 57 II, le délai de réception des offres a été réduit de 12 jours, le pouvoir adjudicateur ayant mis le DCE à la disposition des candidats sur son profil d'acheteur dès le lancement de la consultation et envoyé l'avis d'appel public à la concurrence par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif de Marseille, 22, 24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22, 24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

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