1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDEE de la Lozère
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programme de voirie 2024 phase 2
Description: Travaux de réparation de routes communales et intercommunales sur le département de la Lozère
Identifiant de la procédure: 875f4649-985d-4a4d-b6cf-cfa92dd477f6
Identifiant interne: VOIRIE 2024 PHASE 2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Avis de pré-information publié le 27/12/2023 JOUE 2023/S249-790026
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 988 333,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Voirie 2024 - Secteur 01 - Hautes Terres de l'Aubrac
Description: Travaux de réparation des routes communales et intercommunales sur les communes d'Arzenc d'Apcher, Nasbinals, Peyre en Aubrac, Recoules d'Aubrac.
Identifiant interne: 2024/001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
Options:
Description des options: Possibilité de tranches optionnelles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/05/2024
Durée: 14 Semaine
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 295 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Béton bitumineux : 658 T - Grave non traitée : 1 930 T - Enduit : 3 150 M2 - Emplois partiels : 5,20 T
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la prestation
Description: Pondération 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Pondération 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: SDEE de La Lozère 12 Boulevard Henri Bourrillon 48000 MENDE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Voirie 2024 - Secteur 03 - Grandrieu
Description: Travaux de réparation des routes communales et intercommunales sur les communes de Bel Air Val d'Ance, Grandrieu, La Panouse, Saint Bonnet-Laval, Saint Paul le Froid.
Identifiant interne: 2024/003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
Options:
Description des options: Possibilité de tranches optionnelles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/05/2024
Durée: 14 Semaine
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Enrobé dense à froid : 300 T - Béton bitumineux : 190 T - Grave non traitée : 1 450 T - Grave émulsion : 200 T
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: SDEE de La Lozère 12 Boulevard Henri Bourrillon 48000 MENDE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Voirie 2024 - Secteur 08 - La Canourgue
Description: Travaux de réparation des routes communales et intercommunales sur le périmètre de la Communauté de communes Aubrac Lot Causses Tarn et sur les communes de La Canourgue, Banassac-Canilhac, Laval du Tarn, Les Salces, Trélans, La Tieule, Saint Germain du Teil et Saint Saturnin.
Identifiant interne: 2024/008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
Options:
Description des options: Possibilité de tranches optionnelles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/05/2024
Durée: 7 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 584 167,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Béton bitumineux : 801 T - Grave émulsion : 857 T - Enduit bicouche : 11 389 M2 - Grave bitume : 195 T - Pierres cassées : 540 T
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: SDEE de La Lozère 12 Boulevard Henri Bourrillon 48000 MENDE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Voirie 2024 - Secteur 13 - Florac Trois Rivières
Description: Travaux de réparation des routes communales et intercommunales sur les communes de Cans et Cévennes, Florac Trois Rivières, Le Pompidou, Molezon, Saint Martin de Lansuscle, Sainte Croix Vallée Française, Vébron.
Identifiant interne: 2024/013
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/05/2024
Durée: 3 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Possibilité de tranches optionnelles
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 256 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Grave émulsion : 908,5 T - Enduit bicouche : 14 890 M2 - Béton bitumineux : 295 T - Grave non traitée : 242 M3
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: SDEE de La Lozère 12 Boulevard Henri Bourrillon 48000 MENDE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Voirie 2024 - Secteur 14 -Pont de Montvert Sud Mont-Lozère
Description: Travaux de réparation des routes communales et intercommunales sur les communes de Bédouès-Cocurès, Ispagnac, Pont de Montvert Sud Mont-Lozère, Ventalon en Cévennes, Vialas.
Identifiant interne: 2024/014
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
Options:
Description des options: Possibilité de tranches optionnelles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/05/2024
Durée: 14 Semaine
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 277 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Béton bitumineux : 451,33 T - Grave émulsion : 660 T - Enduit bicouche : 8 850 M2
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: SDEE de La Lozère 12 Boulevard Henri Bourrillon 48000 MENDE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Voirie 2024 - Secteur 15 - Cévennes
Description: Travaux de réparation des routes communales et intercommunales sur les communes du Collet de Dèze, Saint André de Lancize, Saint Etienne Vallée Française, Saint Germain de Calberte, Saint Hilaire de Lavit, Saint Julien des Points, Saint Martin de Boubaux.
Identifiant interne: 2024/015
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/05/2024
Durée: 14 Semaine
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 273 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Grave émulsion : 790,8 T - Enduit bicouche : 13 945 M2 - Maçonnerie : 63,2 M3 - Grave non traitée : 289 M3
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: SDEE de La Lozère 12 Boulevard Henri Bourrillon 48000 MENDE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDEE de la Lozère
Numéro d’enregistrement: 25480002200017
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Ville: MENDE
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Point de contact: Claudie AVIGNON
Téléphone: +33 466657762
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 23f8a929-4ae5-4c4b-a3c9-6caadbe00164 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 09:50:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 216631-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
