Centrale des marchés
VSA 13 Travaux d'infrastructures internes ZAC des Clausonnes Travaux d'infrastuctures fax : (+33) -04-93-65-20-97 adresse : Immeuble Val Crêtes- 399 route des Crêtes tel : (+33) -04-97-21-36-77 mel : spl.sophia@orange.fr designation : SPL SOPHIA ...
SPL SOPHIA 06905CS 20297 - VALBONNE spl.sophia@orange.fr 04 93 65 20 97
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VSA 13 Travaux d'infrastructures internes ZAC des Clausonnes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4564991

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/05/19)
19-73580
JOUE (14/05/19)
221308-2019

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-73580
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SPL SOPHIA, Immeuble Val Crêtes- 399 route des Crêtes, 06905, CS 20297 - VALBONNE, F, Téléphone : (+33) 04 97 21 36 77, Courriel : spl.sophia@orange.fr, Fax : (+33) 04 93 65 20 97, Code NUTS : FRL
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marchespublics.fr
Adresse du profil acheteur : http://spl-sophia.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Société Publique Locale d'Aménagement
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : VSA 13 Travaux d'infrastructures internes ZAC des Clausonnes
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Travaux d'infrastuctures
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : VSA 13 Travaux d'infrastructures internes ZAC des Clausonnes
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Terrassement voirie réseaux divers
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45231110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sophia Antipolis
II.2.4)Description des prestations : Terrassement VRD
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : sous critères de la valeur technique:- compréhension de la mission, méthodologie d'exécution (2)- moyens humains matériels matériaux (1.5)- démarche qualité sécurité et environnementale (1)- propositions d'innovation (1)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maçonnerie et soutènement généraux
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262620
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sophia Antipolis
II.2.4)Description des prestations : Murs de soutènement
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : sous critères de la valeur technique:- compréhension de la mission, méthodologie d'exécution (2)- moyens humains matériels matériaux (1.5)- démarche qualité sécurité et environnementale (1)- propositions d'innovation (1)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mobiliers urbains, clôtures et portails, espaces verts et plantations
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45342000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sophia Antipolis
II.2.4)Description des prestations : mobiliers urbains, espaces verts, clôtures, portails
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : sous critères de la valeur technique:- compréhension de la mission, méthodologie d'exécution (2)- moyens humains matériels matériaux (1.5)- démarche qualité sécurité et environnementale (1)- propositions d'innovation (1)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eclairage extérieur
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sophia Antipolis
II.2.4)Description des prestations : Eclairage extérieur
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : sous critères de la valeur technique:- compréhension de la mission, méthodologie d'exécution (2)- moyens humains matériels matériaux (1.5)- démarche qualité sécurité et environnementale (1)- propositions d'innovation (1)

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Terrassements, voiries, réseaux divers
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Maçonnerie et soutènements généraux
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Mobiliers urbains, clôtures et portails, espaces verts et plantations
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Eclairage extérieur
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Consultation déclarée sans suite le 6 mai 2019
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs, 06000, Nice, F, Téléphone : (+33) 04 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradam.fr, Fax : (+33) 04 93 55 78 31, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/.
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des litiges, bld Paul Peytral, 13282, Marseille Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel, contractuel, pour excès de pouvoir, de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des fleurs, 06000, Nice, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 mai 2019
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