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Marché de travaux d'aménagements, rue du 8 mai 1945, sur la Commune de Sassenage Etablissement : COMMUNE DE SASSENAGE M. Le Maire Place de la Libération BP 31 - 38360 Sassenage Tél : 04 76 27 48 63 - Fax : 04 76 53 52 17 Objet : Marché de travaux d'aménagements,...
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Marché de travaux d'aménagements, rue du 8 mai 1945, sur la Commune de Sassenage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741909

Date de clôture estimée : 09/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/06/13)

Etablissement : COMMUNE DE SASSENAGE M. Le Maire Place de la Libération BP 31 - 38360 Sassenage Tél : 04 76 27 48 63 - Fax : 04 76 53 52 17

Objet : Marché de travaux d'aménagements, rue du 8 mai 1945, sur la Commune de Sassenage.

Référence :

Nature : Travaux

Mode : Procédure adaptée

Durée : VOIR RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'aménagement sur la rue du 8 mai 1945, incluant la réalisation d'un espace piétons/cycles, la reconfiguration de l'espace dédié au stationnement et la réalisation d'aménagements paysagers (plantation de végétaux et pose de mobilier urbain). Les travaux comprennent : - une tranche ferme : de la rue du Vivier au plateau surélevé de la piscine et du trottoir côté sud, entre le plateau surélevé et l'accès au domaine de Beauprès ; - une tranche conditionnelle : réaménagement de la rue du 8 mai 1945 entre le plateau surélevé et la rue François Blumet.

Nomenclature :

Forme : Prestation divisée en lots : non Marché à tranches conditionnelles

Quantité ou étendue : MARCHE DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE Articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics

Cautionnement : Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, il sera alloué une avance forfaitaire au titulaire du présent marché, sauf si celui-ci la refuse à l'acte d'engagement. Toutefois, en application de l'article 105 du code des marchés publics, le mandatement de cette avance ne sera possible qu'après constitution d'une garantie à première demande pour la totalité du remboursement de l'avance forfaitaire. Le mandatement de l'avance interviendra dans le délai d'un mois à compter de la date de remise du document justifiant la constitution de la garantie. Aucune avance facultative ne sera versée.

Financement :

Forme juridique :

Autres conditions :

Conditions de participation :

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 50 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Procédure recours : Référé précontractuel art L551-1du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.

Offres : Remise des offres le 09/07/13 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/07/13 à 13h30

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : POLE ESPACES PUBLICS DE PROXIMITE HOTEL DE VILLE DE SASSENAGE - PLACE DE LA LIBERATION - BP 31 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - 4 RUE PIERRE DE COUBERTIN 38360 - Sassenage

Renseignements Complémentaires : 3 mois à compter de la notification du marché pour la tranche ferme ; 2 ½ mois à compter de la notification du marché pour la tranche conditionnelle. Date impérative d'achèvement des travaux tranche ferme : mi-octobre 2013.

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Procédure recours : Référé précontractuel art L551-1du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.

Date de publication : 26/06/13

Liste des lots :

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