Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
prestations de nettoyage de locaux dans les différents Bâtiments administratifs et sanitaires de la Direction Régionale Nord Filieris
le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords dans les différents bâtiments administratifs et sanitaires de la Direction Régionale Nord Filieris
lot 1 : Service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissière
service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissières
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT, sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2152-1.1°. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
lot 2 : Service de nettoyage de locaux, secteur Lens-Liévin
service de nettoyage de locaux, secteur Lens-Liévin
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300 000 euro(s) HT, sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2152-1.1°. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
lot 3 : Service de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin
service de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT, sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2152-1.1°. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
lot 4 : Service de nettoyage de locaux Douaisis/Valenciennes
service de nettoyage de locaux Douaisis/Valenciennes
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT, sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2152-1.1°. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY
service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT, sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2152-1.1°. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur de TRELAZE
service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur de TRELAZE
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euro(s) HT, sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2152-1.1°. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la Région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissière
Section V: Attribution du marché
service de nettoyage de locaux, secteur Lens/Liévin
Section V: Attribution du marché
secteur de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin
Section V: Attribution du marché
service de nettoyage de locaux, secteur Douaisis/Valenciennes
Section V: Attribution du marché
service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY
Section V: Attribution du marché
service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur TRELAZE
Section VI: Renseignements complémentaires
langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis : français.Procédure de passation : appel d'offres ouvert en application ders dispositions des articles L2124-2; R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, tel que règlementé par les articles L2125-1.1°; R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code précité
les recours susceptibles d'être introduits sont leréféré pré-contractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du Code deprocédure Civile