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Remplacement hublots d'éclairage du bassin et de la coupole "Piscine Communautaire" Etablissement : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HAUTE CHARENTE M. Le Président - Président 65 route Nationale 16270 ROUMAZIERES-LOUBERT Tél : 05 45 71 07 79 - Fax : 05 45 71 70 04 Objet : ...
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Remplacement hublots d'éclairage du bassin et de la coupole "Piscine Communautaire"

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746551

Date de clôture estimée : 15/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/06/13)

Etablissement : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HAUTE CHARENTE M. Le Président - Président 65 route Nationale 16270 ROUMAZIERES-LOUBERT Tél : 05 45 71 07 79 - Fax : 05 45 71 70 04

Objet : Remplacement hublots d'éclairage du bassin et de la coupole "Piscine Communautaire"

Référence : 13.05

Nature : Travaux

Mode : Procédure adaptée

Durée :

Description :

Nomenclature :

Forme : Prestation divisée en lots : non

Quantité ou étendue :

Cautionnement : Selon CMP

Financement : Fonds propres,paiement se fait selon les règles de la comptabilité publique

Forme juridique :

Autres conditions :

Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics - Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 50 % : Valeur technique

Recours :

Offres : Remise des offres le 15/07/13 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Communauté de Communes de Haute Charente 65 route Nationale 16270 - Roumazières Loubert Tél : 05 45 71 07 79 - Fax : 05 45 71 70 04

Renseignements Complémentaires : Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus: Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Recours :

Date de publication : 28/06/13

Liste des lots :

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