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Fourniture de denrées alimentaires (Pain, Produits laitiers, ovo produits) Fourniture de denrées alimentaires designation : Hôpital-Maison de Retraite de Comines adresse : 72, rue de Quesnoy url : http://www.hopital-comines.fr mel : direction@hopital-comines.fr ...
Hôpital-Maison de Retraite de Comines 59559COMINES Cedex direction@hopital-comines.fr
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Fourniture de denrées alimentaires (Pain, Produits laitiers, ovo produits)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3409235

Date de clôture estimée : 01/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/01/18)
18-13766
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 18-13766
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital-Maison de Retraite de Comines.
 Correspondant : M. Masurelle Franck, Directeur, 72, rue de Quesnoy 59559 Comines Cedex, tél. : 03-20-14-28-00, courriel : direction@hopital-comines.fr adresse internet : http://www.hopital-comines.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de denrées alimentaires.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 15000000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRE11.

Caractéristiques principales : 

le marché est alloti de la façon suivante : Lot 1 : Painlot 24 : Produits laitierslot 25 : Ovoproduitsl'Opérateur économique peut soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation feront donc l'objet de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence éventuelle des titulaires, émis au fur et à mesure des besoins, dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les quantités indiquées dans les bordereaux de prix comprenant l'état des besoins sont estimatives. Le marché est passé avec une variation de 30% en plus et en moins.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la présente consultation ne prévoit pas de prestations supplémentaires ou les solutions alternatives à l'offre de base.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : le versement d'une avance est conditionné par l'article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conforme au décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, à l'ordonnance 2015/899 du 23/07/2015 relatifs aux marchés publics et à leurs textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours maximum après réception d'une facture conforme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché est attribué : -soit à un titulaire,-soit à un groupement d'opérateurs économiques, sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature.la même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire.en cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 55 %;
     - coût : 40 %;
     - développement durable : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r mars 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.durée dumarché : Le marché est conclu pour une durée ferme de 1 an, à compter du 1er avril 2018 ou de sa date de notification si postérieure.le marché pourra ensuite être reconduit, de manière tacite, annuellement, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. A défaut de reconduction, le Pouvoir Adjudicateur enverra une lettre recommandée, au titulaire du marché, dans un délai d'un mois avant la date d'anniversaire du marché.variantes : Les variantes sont autorisées. Le fournisseur est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le produit. Le soumissionnaire répondra aux exigences minimales figurant dans le descriptif des produits. La variante devra permettre d'obtenir un résultat au minimum équivalent que l'offre de base.dans ce cas, les documents, listés à l'article 4.2 du présent règlement de la consultation, différents de l'offre de base, seront établis pour chaque variante.echantillons : Lot 1 : Dans le cadrede l'étude des offres, il est demandé la fourniture des échantillons précisés à l'annexe 1 : Bordereaux de Prix Unitaires. Ces échantillons sont à remettre le lundi 05 mars 2018, avant 7 heures.aucun retard, avance de livraison ne seront tolérés. Les dates de livraison des échantillons devront être impérativement respectées, ceux qui parviendront hors délai seront refusés.les produits livrés devront avoir une D.L.C la plus longue possible.les offres relatives aux échantillons demandés mais non fournis ne seront pas examinées. Les échantillons non conformes ne seront ni examinés, ni rendus.chaque échantillon devra être muni d'une étiquette mentionnant le numéro du lot et sous-lot précisé dans le BPU, le nom de la société, la marque du produit. Aucune mention relative au prix ne devra figurer sur ces échantillons.un bordereau récapitulatif des échantillons devra être établi.les livraisons faites en exécution du marché devront être conformes durant toute la période contractuelle aux échantillons retenus.aucun échantillon ne sera rendu au fournisseur.les échantillons seront gratuits et franco de port.négociations : Conformément à l'article 27 du CMP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les 3 meilleurs candidats, à l'issue d'une première analyse des offres sur l'ensemble des éléments de l'offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 janvier 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - pain.
Ce lot comporte 4 sous-lots
C.P.V. - Objet principal : 15811100.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 24. - produits laitiers.
Ce lot comporte 56 sous-lots
C.P.V. - Objet principal : 15500000.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 25. - ovo produits.
Ce lot comporte 6 sous-lots
C.P.V. - Objet principal : 15000000.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
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