Centrale des marchés
Conception, définition et fabrication d'un propulseur plasmique Organisme : CNRS Délégation 08 Bénéficiaire de l'achat : Institut de combustion, aérothermique,réactivité et environnement Nature : Services
CNRS Délégation 08
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Conception, définition et fabrication d'un propulseur plasmique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4417424

Etat : Première publication
Publié dans :
CNRS (20/03/19)

Organisme : CNRS Délégation 08

Bénéficiaire de l'achat : Institut de combustion, aérothermique,réactivité et environnement

Nature : Services

Intitulé : Conception, définition et fabrication d'un propulseur plasmique

Domaine : MECANIQUE ET AUTOMATIQUE : SERVICES et FOURNITURES A FACON

Sous-domaine :

Zone géographique de livraison ou d'exécution : Centre-Limousin-Poitou-Charentes

Date de publication : 19/03/2019}

Adresse de livraison ou d'exécution : CNRS ICARE 1C Avenue de la Recherche scientifique 45071 ORLEANS CEDEX 2

Date prévisionnelle de livraison : 15/12/19

Etat des matériels : Neuf uniquement

Description technique : Conception, définition et fabrication d'un propulseur plasmique PPS CHEOPS GEO (voir Cahier des Charges)

Conditions d'exécution du marché : Versement d'une avance (max 30% du montant du marché) à la notification du marché et paiement d'acomptes au fur et à mesure de l'exécution (aux livrables de chaque phase)

Modalités de participation :


Pièces à fournir : Autres renseignements :

Modes de transmission autorisés :

Date limite de réception :

Autres renseignements : La géométrie des pièces étant classée confidentiel industrie, elle sera obligatoirement communiquée par un moyen sécurisé après signature par les candidats potentiels d’un Accord de Confidentialité. Pour obtenir ce document veuillez contacter : Mme Séverine Mousset, severine.mousset@dr8.cnrs.fr , 02.38.25.78.14 Ou M. Amen KOWOUTZE, Komi-Amen.KOWOUTSE@cnrs.fr , 02.38.25.51.76 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45010 ORLEANS CEDEX 1 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et- Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Contacts :

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