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Réfection de la route forestière de l'Alpe. Foret domaniale du Boutat. -Avis d'information simplifié Identification : AGENCE DÉPARTEMENTALE ONF DE L'ISÈRE. Type de procédure : Procédure adaptée. Objet du marché...
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Réfection de la route forestière de l'Alpe. Foret domaniale du Boutat.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1699870

Date de clôture estimée : 09/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/09/15)
-Avis d'information simplifié Identification : AGENCE DÉPARTEMENTALE ONF DE L'ISÈRE.
Type de procédure : Procédure adaptée.

Objet du marché : Réfection de la route forestière de i'Alpe. Forêt domaniale du Boutat.

Critères d'attribution des offres : 70 % : prix. 20 % : Valeur technique de l'offre. 10 % : Performance en matière de protection de l'environnement.
Date limite de remise des offres : 9 octobre 2015 à 12 h.

Renseignements/autres : Référence PLACE : 2015-8815-01 Sur le territoire communal de Saint Marie du Mont.
Adresse auprès de iaquelle les documents peuvent être obtenus : Par voie éleetronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr
Lieu d'obtention de renseignements complémentaires : ONF, Mme AYACHE Sophie. 06.75.29.90.82 mail : [email protected]
Les pièces du marché devront parvenir par pli recommandé : ONF-Unité territoriale du Grésivaudan -Maison forestière -bouvevard Jules Ferry -38580 Allevard.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuei : avant la conclusion du marché (article L5511 du Code de Justice administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (artides R421-1 à R421-3 du Code de Justice administrative) ; Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant ('attribution du marché.
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2, place de Verdun, 38022 Grenoble.
Date d'envoi de l'avis à la publication : 21 septembre 2015.
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