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Travaux de maçonnerie, gros-oeuvre, démolition, VRD et désamiantage, dans les bâtiments communaux de la Ville de Clermont-Ferrand Travaux de maçonnerie, gros-oeuvre, démolition, VRD et désamiantage, dans les bâtiments communaux de la Ville de Clermont-FerrandAccord cadre multi attributaires et s'exécutant pour partie à bons d...
Ville de Clermont-Ferrand 63033CLERMONT-FERRAND service-commande-publique@clermontmetropole.eu
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Travaux de maçonnerie, gros-oeuvre, démolition, VRD et désamiantage, dans les bâtiments communaux de la Ville de Clermont-Ferrand

Marché public ou privé
Référence du marché : 6152392

Date de clôture estimée : 16/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/06/21)
21-83830
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 21-83830
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clermont-Ferrand.
 Correspondant :  M. le maire, 10 rue Philippe Marcombes 63033 Clermont Ferrand, tél. : (+33) 4-73-42-63-63, courriel : service-commande-publique@clermontmetropole.eu adresse internet : https://clermont-ferrand.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de maçonnerie, gros-œuvre, démolition, VRD et désamiantage, dans les bâtiments communaux de la Ville de Clermont-Ferrand
Accord cadre multi attributaires et s'exécutant pour partie à bons de commande et pour partie via des marchés subséquents
montant minimum annuel : 50 000 Eurht
Montant maximum annuel : 900 000 EURHT
.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262522.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

accord cadre d'une durée d'un renouvelable 1, 2 ou 3 fois par période successive de 12 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de maçonnerie, gros-œuvre, démolition, VRD et désamiantage, dans les bâtiments communaux de la Ville de Clermont-Ferrand
Accord cadre multi attributaires et s'exécutant pour partie à bons de commande et pour partie via des marchés subséquents
montant minimum annuel : 50 000 Eurht
Montant maximum annuel : 900 000 EURHT.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : se reporter au RC.
Capacité économique et financière - références requises : se reporter au RC
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se reporter au RC.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juillet 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021CF-TRX69.

Renseignements complémentaires : les dépôts des plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur : http:///www.clermontmetropole.eu ou https://clermont-ferrand.fr/marches-publics.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont Ferrand Cedex 01, tél. : (+33) 4-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-73-14-61-22 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne 69002 Lyon, tél. : (+33) 3-45-21-82-43, courriel : jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm.

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