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TRAVAUX DE TRANSFORMATION DES TERRAINS DU STADE LECLANCHÉ TRAVAUX DE TRANSFORMATION DES TERRAINS DU STADE LECLANCHÉ mel : pole-travaux-services@clermontmetropole.eu url : http://www.clermont-ferrand.fr/ ville : CLERMONT-FERRAND adresse : Service ...
Ville de Clermont-Ferrand 63007CLERMONT-FERRAND pole-travaux-services@clermontmetropole.eu
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TRAVAUX DE TRANSFORMATION DES TERRAINS DU STADE LECLANCHÉ

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4658700

Date de clôture estimée : 11/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/06/19)
BOAMP (18/06/19)
19-93412
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 19-93412
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clermont-Ferrand.
 Correspondant :  le maire, service de la Commande Publique, 64-66 avenue de l'union Soviétique B.P. 231 63007 Clermont Ferrand, courriel : pole-travaux-services@clermontmetropole.eu adresse internet : http://www.clermont-ferrand.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://clermont-ferrand.fr/marches-publics.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de transformation des terrains du stade leclanché.
CPV - Objet principal : 39293300.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

travaux de transformation des terrains 1 et 3 du Stade Leclanché en gazon synthétique avec une pose de clôtures et pare_ballons ainsi qu'un renouvellement des systèmes d'éclairage
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché comportant:
- une tranche ferme: transformation du terrain no 03,
- et une tranche optionnelle: transformation du terrain no 01.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande en contrepartie de l'avance exigée, sauf pour les organismes publics. Elle couvrira la totalité de celle-ci.caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à première demande refusée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : interdiction de présenter plusieurs offres en agissant:
- à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;
- formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
- redressement judiciaire : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur : Justificatifs que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique ;
- engagement : Justificatifs permettant d'identifier la ou les personne(s) habilitée(s) à engager juridiquement l'opérateur économique;.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 juillet 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19CF-T11.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics
Fonds propres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne 69002 Lyon, tél. : 03-45-21-82-43, courriel : jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
Terrassements et gazon synthétique
transformation du gazon naturel des terrains 1 et 3 du Stade Leclanché en gazon synthétique
Informations complémentaires : durée d'exécution précisée dans le CCTP.
C.P.V. - Objet principal : 45112720.
Mots descripteurs : Terrain de sport

Lot(s) 02. -
Clôtures - pare-Ballons - mains courantes
pose de clôtures et pare-ballons pour les terrains 1 et 3 du Stade Leclanché
Informations complémentaires : durée d'exécution précisée dans le CCTP.
C.P.V. - Objet principal : 45342000.
Mots descripteurs : Terrain de sport

Lot(s) 03. -
Éclairage
Remplacement des systèmes d'éclairage (projecteurs) des terrains 1 et 3 du Stade Leclanché
Informations complémentaires : durée d'exécution précisée dans le CCTP.
C.P.V. - Objet principal : 31527200.
Mots descripteurs : Terrain de sport
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