Centrale des marchés
Acquisition de matériels de spectacle Acquisition de matériels de spectacle url : http://www.clermont-ferrand.fr/ ville : CLERMONT-FERRAND designation : Ville de Clermont-Ferrand adresse : Service de la Commande Publique, 64-6...
Ville de Clermont-Ferrand 63007CLERMONT-FERRAND pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu
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Acquisition de matériels de spectacle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4359583

Date de clôture estimée : 03/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/02/19)
BOAMP (26/02/19)
19-30974
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 19-30974
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clermont-Ferrand.
 Correspondant :  le maire, service de la Commande Publique, 64-66 avenue de l'union Soviétique B.P. 231 63007 Clermont Ferrand, courriel : pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu adresse internet : http://www.clermont-ferrand.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://clermont-ferrand.fr/marches-publics.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de matériels de spectacle.
CPV - Objet principal : 31527260.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRK14.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché décomposé en quatre lots a pour objet l'acquisition de différents matériels scéniques pour la maison de la culture de la ville de Clermont-Ferrand
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition de matériels de spectacle.
Estimation de la valeur (H.T.) : 130 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants;
formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
redressement judiciaire : Copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur : Justificatif que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ;
Engagement : Justificatif permettant d'identifier la ou les personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise:
- kbis de moins de trois mois,
- ou Statuts et éventuellement les délibérations pour une association,
- et/ou les délégations de pouvoirs dûment signées du délégant identifié au profit du délégataire identifié dans le cadre de l'accomplissement de certains actes et pour une certaine durée expressément mentionnés par la délégation de pouvoirs.
attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Références de service ou fournitures similaires : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 55 %;
     - prix : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 3 avril 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19CF-F08.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics
fonds propres.
Date limite d'obtention : 2 avril 2019.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 5 avril 2019, à 09 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 février 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 53, boulevard Vivier Merle 69003 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20, courriel : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
Matériel d'éclairage de spectacle
matériel dédié à l'éclairage de spectacle
C.P.V. - Objet principal : 31527260.
Mots descripteurs : Matériel scénique

Lot(s) 02. -
Matériel de sonorisation
matériel dédié à la sonorisation scénique
C.P.V. - Objet principal : 32342410.
Mots descripteurs : Matériel scénique

Lot(s) 03. -
Matériel vidéo
matériel vidéo spécifique aux salles de spectacle
C.P.V. - Objet principal : 32323300.
Mots descripteurs : Matériel scénique

Lot(s) 04. -
Matériel de plateau
différents tissus pour l'habillage des plateaux des salles de spectacle
C.P.V. - Objet principal : 19210000.
Mots descripteurs : Matériel scénique
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