Centrale des marchés
42 maintenance de cellule hta pour le CHU à Saint Etienne 42 maintenance de cellule hta pour le CHU à Saint Etienne dte/dte 2012/11 Maintenance de cellule HTA au CHU de Saint Etienne. code_postal : 42000 lieu : chu st etienne, 42000 St Etienne
CHU St Etienne 42055St Etienne Cedex 2 laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 0477127315
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42 maintenance de cellule hta pour le CHU à Saint Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170626

Date de clôture estimée : 13/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/07/12)
12-150037
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU St Etienne.
Correspondant : Mlle Laurence Vétard, Responsable marchés, hopital Bellevue Direction des Travaux et des Equipements, 42055 St Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-79-15, télécopieur : 04-77-12-73-15, courriel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : dte/dte 2012/11 Maintenance de cellule HTA au CHU de Saint Etienne.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50532400.

Lieu d'exécution : chu st etienne, 42000 St Etienne.

Code NUTS : FR715.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dte/dte 2012/11 Maintenance de cellule HTA au CHU de Saint Etienne
Marché composé de 5 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 15/10/2012 au 14/10/2013 reconductible 2 fois par période de 12 mois. Prix révisables annuellement
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 octobre 2012 et jusqu'au 14 octobre 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le budget de l'établissement , paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire possible.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- mémoire technique (équipements requis 20 %-références et agrément du constructeur 20 %-capacité et moyens humains 10 %-niveau de formation et qualification du personnel 10 %) : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 septembre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DTE/DTE 2012/11.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juillet 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU SAINT ETIENNE.
direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1, 42055 Saint-Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-72-52, télécopieur : 04-77-12-72-50.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU SAINT ETIENNE.
Correspondant : M. Brajon Didier direction des travaux et des équipements, 42055 Saint-Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-82-80-56, courriel : didier.brajon@chu-st-etienne.fr, adresse internet : http://www.achats-hopiatux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Chu de saint-etienne.
Correspondant : Mme Marie-Josèphe Boibieux hôpital de Bellevue Pavillon 1 niveau +2, 42055 Saint-Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-72-44, télécopieur : 04-77-12-72-50, courriel : m.josephe.boibieux@chu-st-etienne.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Chu de saint-etienne.
hopital Bellevue - direction des travaux et des équipements -Pavillon 1, 42055 St Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-73-88, télécopieur : 04-77-12-72-50, adresse internet : https://chu-prod.forsup.net/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gciBR295qr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon 3e, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 5 Détail des 5 lots voir cahier des charges.

C.P.V. - Objet principal : 50710000

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