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Maintenance du matériel de la blanchisserie Organisme : CH François Tosquelles Intitulé : Maintenance du matériel de la blanchisserie Procédure : Proc.Adapt.
CH François Tosquelles
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Maintenance du matériel de la blanchisserie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428195

Date de clôture estimée : 30/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (13/12/12)

Organisme : CH François Tosquelles

Intitulé : Maintenance du matériel de la blanchisserie

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 30/01/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 48 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH François Tosquelles Correspondant : Francis signac, Rue de l'hôpital, 48120 Saint alban sur limagnole, tél : 04 66 42 55 51, fax : 04 66 42 55 05, courriel : serviceseconomiques@chft.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Objet du marché : Maintenance du matériel de la blanchisserie Type de marché : Fournitures Services Lieu d'exécution et de livraison : Centre hospitalier françois tosquelles, 48120, Saint alban sur limagnole Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/03/2013 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail. • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Formulaire DC3 , Acte d'engagement. • Formulaire DC4 , Déclaration de sous-traitance. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 30/01/2013 12:00 Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20121212 Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/12/2012

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