Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires Organisme : CENTRE DE READAPTATION Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires Procédure : Proc.Adapt.
CENTRE DE READAPTATION
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture de denrées alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 273469

Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/10/12)

Organisme : CENTRE DE READAPTATION

Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis :

Description : Département de publication : 25 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE DE READAPTATION Correspondant : Mme rohrbach evelyne, Route de lyon - bp 5, 25440 Quingey, tél : 03 81 54 66 00, fax : 03 81 63 89 25, courriel : eco-quingey@wanadoo.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Objet du marché : Fourniture de denrées alimentaires Type de marché : Fournitures Lieu d'exécution et de livraison : Centre de réadaptation, 25440, Quingey Caractéristiques principales : Fourniture de denrées alimentaires Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01/01/2013 et jusqu'au 31/12/2013 Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/01/2013 Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai de paiement est de 50 jours Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail. • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. • Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. • En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. • Certificats de qualifications professionnelles. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des candidatures : 03/12/2012 16:00 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Centre de réadaptation, Correspondant : Me rohrbach/me pesse-girod, Route de lyon bp n°5 , 25440 Quingey, tél : 0381546655, fax : 0381638925, courriel : eco-quingey@wanadoo.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Centre de readaptation, Correspondant : Me rohrbach/me pesse-girod, Route de lyon bp n°5, 25440 Quingey, tél : 0381546655, fax : 0381638925, courriel : eco-quingey@wanadoo.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2012 Nature et désignation des lots : - Lot 1: surgelés - Lot 2: viande - Lot 3: poissons surgelés - Lot 4: charcuterie et jambon - Lot 5: boisson - Lot 6: pain - Lot 7: produits laitiers - Lot 8: épicerie

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous