Centrale des marchés
Impression du bulletin no9 Impression du bulletin no9 impression du bulletin no9 "Nouvelles des Monts" ville : Bourg Argental code_postal : 42220 lieu : place d el'hotel de ville
CDC des Monts du Pilat 42220Bourg-Argental info@cc-montsdupilat.fr 0477397989
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Marché public ou privé
Référence du marché : 545797

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/04/13)
13-58734
Avis de marché
Département de publication : 42
Annonce No 13-58734
Départements de rappel : 7
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CDC des Monts du Pilat.
 Correspondant :  M. le président, place de l'hôtel de Ville B.P. 27 42220 Bourg Argentaltél. : 04-77-39-69-21télécopieur : 04-77-39-79-89courriel : info@cc-montsdupilat.fr adresse internet : http://www.cc-montsdupilat.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Objet du marché : impression du bulletin no9 "Nouvelles des Monts".

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 jours à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 80 %;
     - qualité des échantillons : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 avril 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13as-0011-N.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Délai d'exécution : 10 jours
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
tél : 0478141010 télécopieur : 0478141065
mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
tél : 04 78 14 10 10 - télécopieur : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes des Monts du Pilat : M. le président.
 place de l'hôtel de Ville B.P. 27,  42220 Bourg Argental.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes des Monts du Pilat.
 place d el'hotel de ville,  42220 Bourg Argental, tél. : 04-77-39-69-21, télécopieur : 04-77-39-79-89, courriel : info@cc-montsdupilat.fr.
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