Prestations de recherches de stages professionnels à l'étranger pour les étudiants de Novancia

Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 12-238470
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCIP.
 Correspondant : M. Rostaing Mathieu, Responsable Achats, 3 rue Armand Moisant Cs81560 3 rue Armand Moisant Cs81560 75731 Paris Cedex 15tél. : 01-55-65-57-20télécopieur : 01-55-65-58-14courriel : pole_achat@novancia.fr adresse internet : http://www.ccip.fr.

Objet du marché : prestations de recherche et de placement en stages professionnels à l'étranger pour le compte des étudiants de Bachelor et de Master de Novancia.
Les prestations attendues consistent en le placement des étudiants de Novancia en stage professionnel à l'étranger.
les prestations se décomposent en deux lots distincts :
Lot 1 : prestations de recherche de stages professionnels a l'etranger pour les etudiants de bachelor de novancia.
lot 2 : prestations de recherche de stages professionnels a l'etranger pour les etudiants de master Novancia.
Chacun des lots est fractionné à bons de commande avec un minimum et un maximum exprimés en montants.
lot 1 : Minimum : 5 000 euro(s) (H.T.) - maximum : 38 000 euro(s) Ht
Lot 2 : Minimum : 5 000 euro(s) (H.T.) - maximum : 50 000 euro(s) Ht
Chacun des lots est multi-attributaire (deux titulaires par lot).
le besoin et ses caractéristiques détaillées sont fournies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières figurant dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Lieu d'exécution et de livraison: lieux possibles d'exécution LOT 1 : Royaume Uni, Irlande LOT 2 : Royaume Uni, Irlande, Belgique, Luxembourg, 00000 Europe.

Caractéristiques principales : 
lot 1 : le nombre maximal d'étudiants de Bachelor à placer en stage professionnel à l'étranger est d'environ 95. Cette quantité est donnée à titre purement indicatif.
lot 2 : le nombre maximal d'étudiants de Master à placer en stage professionnel à l'étranger est d'environ 90. Cette quantité est donné à titre indicatif
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : montant minimum de 5 000 euro(s) (H.T.) montant maximum de 38 000 euro(s) Ht
Lot 2 : montant minimum de 5 000 euro(s) (H.T.) montant maximum de 50 000 euro(s) (H.T.).
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 90 jours à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 14 janvier 2013.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 14 janvier 2013.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur ressources propres. Modalités de paiement : mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : la fiche " communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat " ; Le formulaire Dc1 incluant la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du Code des marchés publics dûment complété et signé en original par le candidat; les candidats doivent télécharger le formulaire sur le site du Ministère de l'économie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Les candidats sont informés qu'il existe une notice d'aide à l'utilisation du Dc1. Si le signataire du Dc1 n'est pas le représentant légal : la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original ; En cas de sous-traitant présenté dans le dossier (prestations sous-traitées égales ou supérieures à 600 euros (T.T.C.)) : les documents listés à l'article 3.2 - modalités de réponse en cas de sous-traitance, ci-dessus ; En cas de candidature présentée par une entreprise en situation de redressement judiciaire : la copie du jugement prononcé ; Les candidats peuvent fournir dans leur dossier, s'ils le souhaitent : - la copie de l'état annuel (formulaire Noti2) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux délivrés en 2012 : formulaires téléchargeables sur le site du Ministère de l'économie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification Ainsi que : - les attestations sur l'honneur et documents des articles L 8254-1 et D 8222-5 et D 8254-2 ou D 8222-7 et D 8254-3 du Code du travail (Cf. Formulaire ccip " Attestation sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire établi en France ") ; nb : pour les entreprises non établies en France, ces documents sont à fournir au vu des règles d'effet équivalent du pays d'établissement (ces attestations et documents sont énumérés dans le formulaire ccip " Attestation sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire établi à l'étranger " fourni dans le Dce).;
     - Autres renseignements demandés : référence professionnelle et capacité technique : Les niveaux minimaux de capacités professionnelles et techniques seront appréciés au regard des renseignements suivants : Capacités professionnelles et techniques : 1. Les effectifs moyens du candidat pour chacune des trois dernières années ; 2. Les références du candidat au cours des trois dernières années ; NB : le(s) cadre(s) de présentation est (sont) fourni(s) dans le dossier de consultation. l'examen des candidatures se fera au regard des niveaux minimaux de capacités professionnelles et techniques suivants : Niveau minimum pour les capacités professionnelles : 3 références équivalentes dans le domaine de placement d'étudiants en stages professionnels à l'étranger permettant de valider l'expertise ou la compétence requise pour l'exécution du marché. niveau minimum pour les capacités techniques : effectif minimum de 3 agents.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 janvier 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CMA171XX.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le Dossier de Consultation peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante
https://www.marches-publics.gouv.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les dossiers doivent être transmis :
Soit par la poste sous pli avec avis de réception
soit déposés sur place contre récépissé en se présentant sur place du lundi au vendredi sauf jours fériés de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 à l adresse suivante Chambre de commerce et d industrie de paris novancia pole achat bureau 3050 ou 3052 3, rue armand moisant 75015 Paris
Soit par voie électronique à l adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr
attention le pole achat sera fermé du 22 décembre 2012 au 1 janvier 2013 aucune offre ne pourra être déposée pendant cette période.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Novancia business school paris pole achat.
 Correspondant : M. Mathieu Rostaing,  3 rue Armand Moisant - cS 81560,  75731 Paris Cedex 15, tél. : 01-55-65-57-20, télécopieur : 01-55-65-58-14, courriel : pole_achat@novancia.fr,  adresse internet : http://www.ccip.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Novancia business school paris.
 Correspondant : M. Mathieu Rostaing,  3 rue Armand Moisant cs81560,  75731 Paris Cedex 15, tél. : 01-55-65-57-20, télécopieur : 01-55-65-58-14, courriel : pole_achat@novancia.fr,  adresse internet : http://www.ccip.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Novancia businees school paris.
 Correspondant : M. Mathieu Rostaing,  3 rue Armand Moisant cs81560,  75731 Paris Cedex 15, tél. : 01-55-65-57-20, télécopieur : 01-55-65-58-14, courriel : pole_achat@novancia.fr,  adresse internet : http://www.ccip.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
prestations de recherche de stages professionnels a l'etranger pour les etudiants de bachelor de novancia : montant minimum de 5 000 euro(s) (H.T.) - montant maximum de 38 000 euro(s) (H.T.).

Exécution : 14 janvier 2013.  Livraison : 14 janvier 2013.







Lot(s) 2. -
prestations de recherche de stages professionnels a l'etranger pour les etudiants de master novancia : montant minimum de 5 000 euro(s) (H.T.) - montant maximum de 50 000 euro(s) (H.T.).

Exécution : 14 janvier 2013.  Livraison : 14 janvier 2013.