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Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements gérés par le CCAS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795037

Date de clôture estimée : 12/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/12/15)
Section I : Pouvoir adjudicateur :

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre Communal d'Action Sociale, 1 place de la Comédie, à l'attention de pôle Finances, Cellule Commande Publique, F-69205 Lyon Cedex 01, Tél. : (+33) 4 26 99 65 83.
Adresse(s) Internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marchessecurises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Cellule Commande Publique du CCAS de Lyon, 1 place de la Comédie, à l'attention de Marie ROCCA, F-69205 Lyon Cedex 01, Tél. : (+33) 4 26 99 65 83, E-mail : [email protected].
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Profil d'acheteur du CCAS de Lyon, adresse Internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Section II : Objet du marché :
II.1) Description :
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements gérés par le CCAS de Lyon.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 9 arrondissements de la Ville de Lyon, 69000 Lyon.
Code Nuts FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition / des acquisitions : Fourniture et livraison des denrées alimentaires nécessaires à : la confection des repas des 4 établissements d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad) soit au total 220 000 repas par an ainsi que les petits-déjeuners et les collations.
la confection des repas d'un Restaurant Social soit au total environ 70 000 repas par an ;
l'activité des 16 résidences seniors à l'occasion de goûters, anniversaires, fêtes ;
les besoins occasionnels du siège (Central Quadrille) et des Antennes solidarités (9 antennes, une par arrondissement).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : Un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2) Quantité ou étendue du marché :
II.2.1) Quantité ou étendue globale : A titre indicatif, le montant total annuel 2014 pour l'ensemble des lots s'élevait à 454 600 Euros.
II.2.2) Informations sur les options :
Options : Non.
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Information sur les lots :
Lot n 1 intitulé : Produits surgelés
Description succincte : Divers produits, aliments et préparations alimentaires surgelés. Voir détail dans le BPU et le CCTP du lot correspondant
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15896000.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 118 500 Euros
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 2 intitulé : Epicerie
Description succincte : Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15890000.
Quantité ou étendue : Montants consommés en 2014 en Euros (HT) : 88 000 Euros.
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 3 intitulé : Fruits et légumes frais
Description succincte : Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15300000.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 32 000 Euros
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 4 intitulé : Viandes fraîches - charcuterie
Description succincte : Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15119000, 15131120.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 27 000 Euros
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 5 intitulé : Produits laitiers et avicoles
Description succincte : Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15500000, 03142500.
Quantité ou étendue : Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 82 000 Euros.
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 6 intitulé : Pains, pâtisseries, viennoiseries
Description succincte : Boulangerie fraîche. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15810000.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 37 000 Euros
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 7 intitulé : Préparations fraîches et traiteur
Description succincte : Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15131700.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 10 000 Euros
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 8 intitulé : Boissons
Description succincte : Boissons diverses, eaux, jus de fruits et alcools. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15900000.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 42 500 Euros.
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 9 intitulé : Café, thé, infusion
Description succincte : Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15860000.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en Euros (HT) : 8 600 Euros
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n 10 intitulé : Chocolats
Description succincte : Chocolats de pâques, ballotins, papillotes. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15840000.
Quantité ou étendue :
Montants consommés en 2014 en euros (HT) : 9 000 Euros.
Durée du marché ou dates de début / d'achèvement :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1) Conditions relatives au contrat :
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : Budget du CCAS.
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Compte tenu des dispositions particulières applicables aux achats de denrées alimentaires fixées à l'article L443-1 du Code du Commerce, les sommes dues aux titulaires seront payées dans un délai global de :
30 jours fin de décade de livraison pour tous les lots excepté le lot n 4 (viandes fraîches-charcuterie) ;
20 jours après le jour de livraison pour le lot n 4 : Viandes fraîches-charcuterie ;A condition que les fournitures, objet de la commande, aient été effectivement livrées et sous réserve que la facture ainsi que les pièces justificatives devant y être jointes soient conformes.
Règlement du marché par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le CCAS de Lyon est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois :
en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : Non.
III.2) Conditions de participation :
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent),
une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,
une attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité,
un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé),.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires portant sur des prestations de même nature que celles du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent) ou une déclaration appropriée de banque.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat avec une répartition par fonction (encadrement, administratif, technique, logistique) sur les trois dernières années (Dc2 ou équivalent),
Déclaration indiquant le matériel nécessaire aux livraisons dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat :
Présentation d'une liste de références significatives des principales fournitures, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, au cours des trois dernières années ;
Agréments prévus par la réglementation en vigueur pour l'activité concernée.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services :
III.3.1) Information relative à la profession :
Conditions relatives au contrat :
Présentation d'une liste de références significatives des principales fournitures, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, au cours des trois dernières années ;
Agréments prévus par la réglementation en vigueur pour l'activité concernée.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services :
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service :
Section IV : Procédure :
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution :
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix de la prestation. Pondération : 40.
2. qualité des produits proposés. Pondération : 35.
3. qualité du service. Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15000-12.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 janvier 2016 - 16 heures 30.
Documents payants : Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12 janvier 2016 - 16 heures 30.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 14 janvier 2016 - 10 heures.
Lieu : Commande Publique, CCAS, 30 rue Edouard-Nieuport, 69008 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Section VI : Renseignements complémentaires :
VI.1) Renouvellement :
VI.2) Information sur les fonds de l'union Européenne :
Le marché s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
VI.3) Informations complémentaires : Les plis devront parvenir à destination au plus tard au jour et à l'heure figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence. Tout pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il sera renvoyé à son auteur.
Le pli contenant la candidature et l'offre sera transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité (ex : lettre recommandée avec accusé de réception,..) à l'adresse suivante : Ccas de Lyon, Pôle Finances, Cellule Commande Publique, 69205 Lyon Cedex 01.
Le pli peut également être remis au service contre récépissé du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures à l'adresse suivante : CCAS Ville de Lyon, Pôle Finances, Cellule Commande Publique, Immeuble Quadrille, 3ème étage (bureau 348), 30 rue Edouard-Nieuport, 69008 Lyon.
L'adresse postale et l'adresse physique du CCAS ne sont pas les mêmes, merci d'y être attentifs.
La remise des échantillons aura lieu sur un EHPAD (voir conditions dans le règlement de la consultation)
La transmission par télécopie est interdite.
Transmission par voie électronique sur le profil d'acheteur du CCAS de Lyon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1er décembre 2015.
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03, E-mail : [email protected], Tél. : (+33) 4 78 14 10 10, adresse Internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03, E-mail : [email protected], Tél. : (+33) 4 78 14 10 10, adresse Internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 1er décembre 2015.
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