Centrale des marchés
prestation d'organisation de sorties à thématique culturelle, touristique ou de loisirs pour les aînés et les personnes en situation de handicap, au profit du CCAS de Clamart, à Clamart Prestation d'organisation de sorties à thématique culturelle, touristique ou de loisirs pour les aînés et les personnes en situation de handicap - ccas de clamart designation : CCAS de Clamart ...
CCAS de Clamart 92140Clamart maryam.omarjee@clamart.fr 01 46 62 35 68
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Prestation d'organisation de sorties à thématique culturelle, touristique ou de loisirs pour les aînés et les personnes en situation de handicap, au profit du CCAS de Clamart, à Clamart

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1440849

Date de clôture estimée : 16/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-42626
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 92 Annonce No 15-42626 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de Clamart. Correspondant :  M. le président du ccas, 55 avenue jean jaurès 92140 Clamart, tél. : 01-46-62-37-16, télécopieur : 01-46-62-35-68, courriel : maryam.omarjee@clamart.fr adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com . Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-clamart.e-marchespublics.com . Objet du marché : prestation d'organisation de sorties à thématique culturelle, touristique ou de loisirs pour les aînés et les personnes en situation de handicap - ccas de clamart . Catégorie de services : 26. CPV - Objet principal : 79952000. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre : 24 mois. Valeur minimum estimée (H.T.) : 32 000 euros. Valeur maximum estimée (H.T.) : 166 000 euros. Caractéristiques principales : la présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché l'organisation de sorties à thématique culturelle, touristique ou de loisirs pour les aînés et les personnes en situation de handicap les prestations du marché se décomposent en deux lots : Lot 1 : journées du maire de septembre (sur 3 ou 4 jours maximum) pour environ 1 250 clamartois lot 2 : 3 sorties loisirs, à la journée, organisées en avril, mai et juin pour environ 55 participants Le descriptif des prestations est détaillé dans le cahier des clauses particulières la prestation comprend l'organisation d'une (lot1) ou deux (lot2) visites avec conférencier, d'un déjeuner gastronomique (lot1) ou de qualité (lot2), d'un après midi dansant (lot1) Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché s'exécute au moyen de bons de commande. Le marché est traité à prix unitaires, en application de l'article 17 du code des marchés publics. Le règlement des prestations interviendra par application des prix unitaires par personne mentionnés dans l'acte d'engagement aux quantités réellement exécutées. le marché prendra effet à compter de sa notification (date de réception de la lettre de notification par le titulaire) pour une durée d'un an ; reconductible une fois 12 mois. les délais et date des prestations sont définis dans le ccp. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il n'y a pas d'option. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui. Cautionnement et garanties exigés : sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans le délai de 30 jours. Les modalités de financement sont les suivantes : impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : références, compétences et moyens. Situation juridique - références requises : se référer au rc. Capacité économique et financière - références requises : se référer au rc Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au rc. Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au rc. Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au rc. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : mméoire technique précisant l'organisation et les moyens matériels et humains mis en 1/2Uvre pour exécuter la prestation et notamment : •Le déroulé très détaillé de la sortie en conformité avec les consignes données par le ccas (planning, organisation…), •La fiche technique détaillé de la visite culturelle ou de loisirs sur le thème défini par le ccas selon le format de la journée •Les différents menus proposés (fiches produits, présentation, qualité gustative, originalité ...) - le prestataire fera une proposition de menu avec pour chaque composante du repas 3 choix possibles sur la base desquels le ccas établira le menu unique définitif qui sera proposé aux personnes âgées le jour de la sortie •Modalités techniques de mise en place des visites et du reste de la journée•la configuration des lieux (visite du matin, salle de restauration avec photos (escalier, nombre de toilettes, parc …) et les contraintes à prendre en considération eu égard aux difficultés propres des personnes âgées et en situation de handicap•le personnel mis à disposition (personnel technique pour l'organisation des visites culturelles, du bal (pour le lot 1) et le personnel de restauration) •Document attestant de la capacité d'accueil de la salle de restauration et des lieux de visite •Description succincte de prestations récemment organisées avec d'autres clients pour des groupes similairesse référer au rc. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique au regard des éléments demandés dans le mémoire technique : 60 %; - prix : 40 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 16 avril 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : pour le lot 1 : dans la phase de consultation après l'ouverture des offres et pour les candidats dont la proposition sera jugée intéressante, afin de permettre le jugement de la qualité de la prestation, les candidats seront tenus d'assurer une journée test "visite des lieux" entre le 27 avril et le 12 mai 2015. Se référer eu rc. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : l'avis et le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com)gratuitement. renseignements administratifs et techniques : stéphanie zamia 01.41.23.05.37/ valérie boulenger 01.41.23.05.11. Date limite d'obtention : 10 avril 2015, à 16 heures. Conditions de remise des offres ou des candidatures : pour les modalités de remise des offres par voie électronique accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com)se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2015. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 013-01-73-40-59. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le présent marché pourra faire l'objet : - a tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative) ; - d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; - d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.). - d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.). - d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative. article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - journées du maire de septembre. - sortie d'une journée programmée sur 3 ou 4 jours maximum (arrivée sur le lieu de visite 10h, fin de la prestation 17h30) - environ 1 250 personnes réparties selon le nombre de jours retenus -La sortie devra comprendre :une visite le matin. S'il s'agit d'une visite à caractère touristique culturel, il sera requis un conférencier ou un guide, la visite devra être prévue par groupe de 55 personnes avec un conférencier ou guide pour chaque groupe constitué d'une durée d'au moins &Frac34; d'heure, un déjeuner gastronomique à une distance raisonnable du lieu de visite du matin, un après-midi dansant et la possibilité d'une promenade pour les personnes ne désirant pas danser -l'ensemble de la journée doit être accessible à toute personne en situation de handicap : 30 000 euros (H.T.) minimum annuel et 75 000 euros (H.T.) maximum annuel. Lot(s) 2. - sorties loisirs organisées en avril, mai et juin. - 3 excursions à la journée pour un groupe de clamartois d'environ 50 personnes par excursion - la journée se déroule entre 6h30 et 20h30 (transport compris) chaque sortie devra comprendre :Deux visites guidées (une le matin et une l'après-midi), une à caractère culturelle, l'autre à caractère ludique,le nombre de guides ou de conférenciers doit être adapté à la taille du groupe (1 guide pour 30 personnes maximum), déjeuner de qualité le midi dans un restaurant - parmi ces sorties, deux, au minimum doivent être accessibles à toute personne en situation de handicap : 2 000 euros (H.T.) minimum annuel et 8 000 euros (H.T.) maximum annuel
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