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Entretien des espaces verts Organisme : CC du Pays Fouesnantais Intitulé : Entretien des espaces verts Procédure : AO Ouvert
CC du Pays Fouesnantais
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Entretien des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 843857

Date de clôture estimée : 14/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/10/13)

Organisme : CC du Pays Fouesnantais

Intitulé : Entretien des espaces verts

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 14/11/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 29 AVIS DE MARCHE Entretien des espaces verts SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : CC du Pays Fouesnantais, 11 espace de kerourgué, Contact : à l'attention de M. Le goff, FR-29170 Fouesnant, Tél : 0298516127, E-mail : marchepublic@cc-paysfouesnantais.fr , Fax : 0298516650 Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-megalisbretagne.org Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté de communes du pays fouesnantais, 11, espace de kérourgué - cs 31046, Contact : à l'attention de M. clet bargain, FR-29170 Fouesnant, Tél : 0298516127, E-mail : marchepublic@cc-paysfouesnantais.fr , Fax : 0298516650 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) : Organisme de droit public Services généraux des administrations publiques Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Entretien des espaces verts II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no1 Code NUTS: FR522 II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : La présente consultation concerne les travaux relatifs à l'entretien des espaces verts de la ccpf (pelouse, arbuste, arbres, massifs, haies...). II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 77310000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : 150 000 euros par an pour une durée de quatre ans Valeur estimée hors TVA : 600000 euros II.2.2) Options : Non. II.2.3) Reconduction : II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée en 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 Intitulé :Travaux d'entretien des espaces verts sur les sites communautaires 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Travaux d'entretien des espaces verts sur les sites communautaires 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 77310000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 Intitulé :Travaux d'entretien des espaces verts sur les zones d'activités 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Travaux d'entretien des espaces verts sur les zones d'activités 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 77310000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 Intitulé :Travaux d'entretien des espaces verts sur les giratoires communautaires 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Travaux d'entretien des espaces verts sur les giratoires communautaires 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 77310000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Valeur technique de l'offre (50 %) - Prix des prestations (50 %) IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : S1328-02 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/11/2013 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 90 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE : VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Le dossier de consultation (dce) peut être retiré gratuitement par les candidats, à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence. Ce retrait peut s'effectuer de deux façons : -les dossiers sont téléchargeables sur le site e-mégalisbretagne.org en passant par le lien : Www.cc-paysfouesnantais.fr/la-communauté/marchés-publics/consultations-en-cours -a l'issue d'une demande écrite par courrier (à l'adresse indiquée ci-dessous) le dce sera envoyé par voie postale ou par mail à l'opérateur économique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/10/2013 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes, 3, contour de la motte, FR-35044 Rennes cedex, Tél : 0223212828, Fax : 0299536684 Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Immeuble skyline - 22 mail pablo picasso - bp 24209 , FR-44042 Nantes cedex 1, Tél : 0253467836, Fax : 0253467998 VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 04/10/2013

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