Centrale des marchés
Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude L'accord-cadre a pour objet des travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du département de l'Aude tel : (+33) 4-68-11-68-11...
Département de l'Aude 11855CARCASSONNE Cedex 9 marches@aude.fr
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Archive

Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude

Marché public ou privé
Référence du marché : 7227292

Date de clôture estimée : 13/12/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/11/22)
22-150788
JOUE (15/11/22)
632517-2022

Département(s) de publication : 11
Annonce No 22-150788
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de l'Aude, Département de l'Aude Allée Raymond Courrière, 11855, CARCASSONNE Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 68 11 68 11, Courriel : marches@aude.fr, Code NUTS : FRJ11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aude.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.aude.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Département de l'Aude, Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics, Point(s) de contact : Camille UTHEZA, 11855, CARCASSONNE Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 68 11 68 84, Courriel : marches@aude.fr, Code NUTS : FRJ11, Adresse internet : http://marchespublics.aude.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.aude.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude
Numéro de référence : 22C0002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre a pour objet des travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du département de l'Aude
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Gros œuvre
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 Gros œuvre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 01:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 01:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 01:Performances (ou politique du candidat) en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 060 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 02:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 02:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1- Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1- Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 03:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 03:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 04:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 04:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Ouvrages métalliques
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Ouvrages métalliques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 05:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 05:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 620 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 06:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 06:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 06:Délai d'exécution / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 612 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Courants forts
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Courants forts
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 07:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 07:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 07:Délai d'exécution / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 544 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Peinture, revêtements de sols souples, ITE
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Peinture, revêtements de sols souples, ITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 08:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 08:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 164 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Carrelage - Faïence
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Carrelage - Faïence
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 09:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 09:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 504 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 10:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 10:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 10:Délai d'exécution / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 880 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Etanchéité
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Etanchéité
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 11:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 11:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 308 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Sécurisation - échafaudage
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Sécurisation - échaffaudage
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 12:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 12:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 1 - Réseaux informatiques et téléphonie
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 1 - Réseaux informatiques et téléphonie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 13:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 13:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Gros œuvre
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Gros œuvre,
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 14:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 14:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 14:Performances (ou politique du candidat) en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 780 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafonds, isolation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 15:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 15:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 152 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Menuiseries bois extérieures et intérieures, quincaillerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 16:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 16:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 244 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Menuiseries aluminium, menuiseries PVC, miroiterie, vitrerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 17:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 17:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 868 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Ouvrages métalliques,
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Ouvrages métalliques,
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 18:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 18:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 764 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Plomberie, gaz, sanitaire, zinguerie, chauffage, ventilation, climatisation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 19:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 19:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 19:Délai d'exécution / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 564 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Courants forts
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Courants forts
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 20:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 20:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 20:Délai d'exécution / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Peinture, revêtements de sols souples, ITE
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Peinture, revêtements de sols souples, ITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 21:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 21:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Carrelage - Faïence
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Carrelage- Faïence
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 22:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 22:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 308 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Système de sécurité : SSI intrusion, contrôle d'accès, PPMS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 23:Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Lot no 23:Critère environnemental / Pondération : 10
     3. Lot no 23:Délai d'exécution / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 880 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Etanchéité
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Etanchéité
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 24:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 24:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 376 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 - Sécurisation (échafaudage)
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 - Sécurisation (échafaudage)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 25:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 25:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 768 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone 2 -Réseaux informatiques et téléphonie
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Zone 2 -Réseaux informatiques et téléphonie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Lot no 26:Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
     2. Lot no 26:Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalentDéclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalentPouvoir de la personne à engager le candidatDéclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaireDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
L'accord cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 décembre 2022 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 décembre 2022 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Précision : Les délais d'exécution courent à compter de l'ordre de service. - Modalités de retrait des documents : Retrait par voie électronique. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - l'accord-cadre a pour objet des travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du département de l'aude. - Les prestations donneront lieu pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec le titulaire arrivé en 1ère position lors de l'analyse des offres et pour partie à un accord-cadre à marchés subséquents avec 3 titulaires maximum (voir pièces de la consultation). Le montant maximum de chaque lot est défini dans les pièces de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot, 34063, MONTPELLIER Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges, C.C.I.R.A.L. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Boulevard Paul Peytral, 13282, MARSEILLE Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 4 91 15 61 90, Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 novembre 2022
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