Centrale des marchés
Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux - marché réservé à des entreprises adaptées en vertu de l’article L.2113-12 du CCP Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux mel : marches@aude.fr ville : CARCASSONNE Cedex 9 cp : 11855 tel : (+33) 4-68-11-...
Département de l'Aude 11855CARCASSONNE Cedex 9 marches@aude.fr
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Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux - marché réservé à des entreprises adaptées en vertu de l’article L.2113-12 du CCP

Marché public ou privé
Référence du marché : 7226380

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/11/22)
22-148662

Département(s) de publication : 11
Annonce No 22-148662
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de l'Aude, 11855, CARCASSONNE Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 68 11 68 11, Courriel : marches@aude.fr, Code NUTS : FRJ11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aude.fr
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.aude.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux - marché réservé à des entreprises adaptées en vertu de l’article L.2113-12 du CCP
Numéro de référence : 22S0023
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 274 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux - marché réservé à des entreprises adaptées en vertu de l’article L.2113-12 du CCP
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Giratoire de Moujan ; Giratoire réserve de Sigean - Sigean
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Giratoire de Bezons ; Giratoire scierie Inart ; Carrefour Pont de la Chaux - Villemoustaussou
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Carrefour CD11/RD49;Rocade Est jusqu'à Montlegun;Giratoire de Béragne;Giratoire Aéroport-Carcassonne
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Giratoire-Pomas-2 Giratoires-Cépie;Carrefour Le Fricassou-Cailhau-Carrefour Maison dépt-Limoux
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Carrefour de Villalbe ; giratoire de Maquens (3000m²) + merlon (4800 mètres carrés) - Carcassonne
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Giratoire péage autoroute;Giratoire Sérame-Lézignan-Corbières;Giratoire collège M.Albert-St Nazaire d'Aude (environ 1500m2 pour les 2 giratoires)
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Giratoire de Prouilhe - Fanjeaux
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Archives départementales ; Bibliothèque départementale ; Pôle d'échange scolaire - Carcassonne
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Structure accueil enfance ; Maison des Sports ; Inspection Académique - Carcassonne
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MDS Centre Montagne noire ; MDS Est ; Villa rue Coppeau ; Villa rue Rameau - Carcassonne
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Château - Villegly ; Structure accueil enfance - Villeneuve-Minervois
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Structure Accueil Enfance ; MDS Narbonne Ouest ; Villa rue Beaumarchais ; Villa les Amarats - Narbonne ; MDS - Coursan
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PMI ; MDS - Sigean ; Bibliothèque départementale ; Maison APAR - Narbonne
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maison départementale - Limoux
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maison départementale des solidarités - Lézignan-Corbières
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage de giratoires, de dépendances routières et de sites départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 30
     2. mesures environnementales / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 070-185619 du 08/04/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 22M0143
Lot nº : 01
Intitulé : Giratoire de Moujan ; Giratoire réserve de Sigean - Sigean
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAT LES 3 TERROIRS, Domaine Ste Johannes - Route de Marcorignan, 11100, NARBONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0144
Lot nº : 02
Intitulé : Giratoire de Bezons ; Giratoire scierie Inart ; Carrefour Pont de la Chaux - Villemoustaussou
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL - RIEUX MINERVOIS, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0145
Lot nº : 03
Intitulé : Carrefour CD11/RD49;Rocade Est jusqu'à Montlegun;Giratoire de Béragne;Giratoire Aéroport-Carcassonne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL - LIMOUX, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0217
Lot nº : 04
Intitulé : Giratoire-Pomas-2 Giratoires-Cépie;Carrefour Le Fricassou-Cailhau-Carrefour Maison dépt-Limoux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAT ATELIER DU CERS, 1 Avenue du 1er Mai, LIMOUX, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 15 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0146
Lot nº : 05
Intitulé : Carrefour de Villalbe ; giratoire de Maquens (3000m²) + merlon (4800 mètres carrés) - Carcassonne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL LIMOUX, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0147
Lot nº : 06
Intitulé : Giratoire péage autoroute;Giratoire Sérame-Lézignan-Corbières;Giratoire collège M.Albert-St Nazaire d'Aude (environ 1500m2 pour les 2 giratoires)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL RIEUX MINERVOIS, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0148
Lot nº : 07
Intitulé : Giratoire de Prouilhe - Fanjeaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL - LIMOUX, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0149
Lot nº : 08
Intitulé : Archives départementales ; Bibliothèque départementale ; Pôle d'échange scolaire - Carcassonne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAT JULES FIL, 555 Bd Gay Lussac - ZI Bouriette, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0150
Lot nº : 09
Intitulé : Structure accueil enfance ; Maison des Sports ; Inspection Académique - Carcassonne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL PENNAUTIER, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0151
Lot nº : 10
Intitulé : MDS Centre Montagne noire ; MDS Est ; Villa rue Coppeau ; Villa rue Rameau - Carcassonne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL - PENNAUTIER, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0152
Lot nº : 11
Intitulé : Château - Villegly ; Structure accueil enfance - Villeneuve-Minervois
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFDAIM ADAPEI 11 - ESAT L'ENVOL PENNAUTIER, 11000, CARCASSONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0153
Lot nº : 12
Intitulé : Structure Accueil Enfance ; MDS Narbonne Ouest ; Villa rue Beaumarchais ; Villa les Amarats - Narbonne ; MDS - Coursan
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAT LES 3 TERROIRS, Domaine de Ste Johannes - route de Marcorignan, 11100, NARBONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0154
Lot nº : 13
Intitulé : PMI ; MDS - Sigean ; Bibliothèque départementale ; Maison APAR - Narbonne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAY LES 3 TERROIRS, Domaine Ste Johannes - route de Marcorignan, 11100, NARBONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 15 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0218
Lot nº : 14
Intitulé : Maison départementale - Limoux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAT ATELIER DU CERS, 1 Av du 1er Mai, 11300, LIMOUX, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 9 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22M0155
Lot nº : 15
Intitulé : Maison départementale des solidarités - Lézignan-Corbières
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 juillet 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAT LES 3 TERROIRS, Domaine Ste Johannes - route de Marcorignan, 11100, NARBONNE, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, MONTPELLIER Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
C.C.I.R.A.L. Secrétariat général pour les Affaires Régionales, Place Félix Baret - CS80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Courriel : catherine.pietri@paca.gouv.fr, Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 novembre 2022
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