Centrale des marchés
Acquisition de documents sonores et multimédia pour la Bibliothèque Département de l'Aude Acquisition de documents sonores et multimédia pour la Bibliothèque Département de l'Aude adresse : Département de l'Aude Service des Marchés Publics Allée Raymond Courrière designation : Dépa...
Département de l'Aude 11855CARCASSONNE Cedex 9 marches@aude.fr
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Acquisition de documents sonores et multimédia pour la Bibliothèque Département de l'Aude

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4693785

Date de clôture estimée : 27/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/07/19)
19-100812
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 11
Annonce No 19-100812
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de l'Aude.
 Correspondant :  M. le président du Conseil Départemental de l'aude, département de l'aude Service des Marchés Publics Allée Raymond Courrière 11855 Carcassonne Cedex 9, tél. : (+33) 4-68-11-68-11, courriel : marches@aude.fr adresse internet : http://www.aude.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de documents sonores et multimédia pour la Bibliothèque Département de l'aude.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 32353000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRJ11.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

le présent accord cadre a pour objet l'acquisition de documents sonores et multimédia pour la Bibliothèque Départementale de l'aude, comprenant les droits de prêt (DVD, documentaires, concerts, opéras) pour les usagers des bibliothèques publiques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour chaque lot : lot 1 : 9 000 euro(s) Ht/An - lot 2 : 10 000 euro(s) Ht/An - lot 3 : 13 000 euro(s) Ht/An - lot 4 : 11 000 euro(s) Ht/An - lot 5 : 6 000 euro(s) Ht/An.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sûreté : Sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Les crédits émaneront du budget propre du Département.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et professionnelles
- capacités financières.
Situation juridique - références requises : lettre de candidature (ou Imprimé Dc1) ou équivalent
déclaration du candidat (ou Imprimé Dc2) ou équivalent
pouvoir de la personne à engager le candidat
déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité économique et financière - références requises : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : === Offre ===;
     - Autres renseignements demandés : acte d'engagement;
     - Autres renseignements demandés : bordereau financier;
     - Autres renseignements demandés : cadre mémoire technique;
     - Autres renseignements demandés : annexes.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 août 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19S0050.

Renseignements complémentaires : précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification.
modalités de retrait des documents : Retrait par voie électronique.
Autres renseignements complémentaires :
Critères de jugement des offres : valeur technique de l'offre : 90% - prix des prestations : 10%.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juillet 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département de l'Aude.
 Correspondant :  Pascale RASTOLL,  département de l'aude Allée Raymond Courrière Service Achat,  11855 Carcassonne Cedex 9, , tél. : (+33) 4-68-11-66-57, , courriel : pascale.rastoll@aude.fr,  adresse internet : http://marchespublics.aude.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département de l'Aude.
 Correspondant :  Camille BARTHES,  département de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics,  11855 Carcassonne Cedex 9, , tél. : (+33) 4-68-11-67-19, , courriel : marches@aude.fr,  adresse internet : http://marchespublics.aude.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de l'Aude.
 Correspondant :  Camille BARTHES,  département de l'aude Service des Marchés Publics,  11885 Carcassonne Cedex 9, , tél. : (+33) 4-68-11-67-19, , courriel : marches@aude.fr,  adresse internet : http://www.aude.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex, tél. : (+33) 4-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-67-54-74-10 adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Place Félix Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06, tél. : (+33) 4-91-15-63-74, courriel : catherine.pietri@paca.gouv.fr, télécopieur : (+33) 4-91-15-61-90 adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. - documents sonores variétés francophones.
Documents sonores variétés francophones
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 32353000.
Mots descripteurs : Cd, DVD, Equipements spécialisés

Lot(s) 02. - documents sonores variétés internationales.
Documents sonores variétés internationales
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 32353000.
Mots descripteurs : Cd, DVD, Equipements spécialisés

Lot(s) 03. - documents sonores musiques classiques et contemporaines jazz.
Documents sonores musiques classiques et contemporaines jazz
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 32353000.
Mots descripteurs : Cd, DVD, Equipements spécialisés

Lot(s) 04. - documents sonores musique du monde, musique fonctionnelle, musique pour enfants, autres genres.
Documents sonores musique du monde, musique fonctionnelle, musique pour enfants divers
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 32353000.
Mots descripteurs : Cd, DVD, Equipements spécialisés

Lot(s) 05. - fourniture de documents vidéo musicaux avec droits de consultation et de prêts pour usagers.
Fourniture de documents vidéo musicaux avec droits de consultation et de prêts pour usagers
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 32353000.
Mots descripteurs : Cd, DVD, Equipements spécialisés
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