Centrale des marchés
Changement de deux fours et deux lignes de filtration au crématorium de Cannes Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il a été décidé de remplacer 2 anciens fours Fdi par deux nouveaux fours ainsi que la ligne de filtration unique par deux lignes de filtration simp...
COMMUNE DE CANNES 06406CANNES correspondre@aws-france.com 04 97 06 45 40
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Archive

Changement de deux fours et deux lignes de filtration au crématorium de Cannes

Marché public ou privé
Référence du marché : 7270281

Date de clôture estimée : 09/01/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/22)
22-160200
JOUE (07/12/22)
681530-2022

Département(s) de publication : 6
Annonce No 22-160200
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CANNES, Numéro national d'identification : 21060029200010, Place Cornut Gentille, Cs 30140, 06406, CANNES, F, Téléphone : (+33) 4 97 06 45 50, Courriel : correspondre@aws-france.com, Fax : (+33) 4 97 06 45 40, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cannes.com
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Changement de deux fours et deux lignes de filtration au crématorium de Cannes
Numéro de référence : 20220701
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 42350000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il a été décidé de remplacer 2 anciens fours Fdi par deux nouveaux fours ainsi que la ligne de filtration unique par deux lignes de filtration simples, raccordée chacune à l'un des fours. Les nouveaux équipements feront l'objet d'une maintenance assurée par le titulaire pendant une durée de 4 ans fermes à compter de la mise en service
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : équipements De Crémation
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42350000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Crématorium 06400 - Cannes
II.2.4)Description des prestations : équipements De Crémation
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 294
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Remplacement des 2 anciens fours: 42 semaines maximum à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.Les délais contractuels seront ceux indiqués dans le planning études - fabrication - installation de l'offre du titulaire.Maintenance des équipements: 4 ans à compter de la date de mise en service effective des foursLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Démolition -Gros Oeuvre-Maconnerie-Etancheite-Charpente Métallique Et Couverture
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Crématorium 06400 - Cannes
II.2.4)Description des prestations : Démolition -Gros Oeuvre-Maconnerie-Etancheite-Charpente Métallique Et Couverture
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 294
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.durée : 42 semaines maximum à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, y compris la période de préparation

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Le règlement des dépenses est réalisé par mandat administratif suivi d'un virement.-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- Financement sur fonds propres- Avance dans les conditions du Ccap avec garantie financière de l'avance pour le lot 1- retenue de garantie prévue pour le lot 2
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 janvier 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 janvier 2023 - 14:30 Lieu : mairie de Cannes
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des fleurs, Cs 611039, 06050, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des fleurs, Cs 611039, 06050, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 décembre 2022
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