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Fourniture de livres non scolaires et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot Fourniture de livres non scolaires et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot designation : DEPARTEMENT DU LOT cp : 46005 correspondant : Le Président ville : CAHO...
DEPARTEMENT DU LOT 46005CAHORS cellule-marche@lot.fr
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Fourniture de livres non scolaires et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4845339

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/09/19)
BOAMP (06/09/19)
19-135214
JOUE (11/09/19)
425824-2019
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 46
Annonce No 19-135214
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU LOT.
 Correspondant :  le président, avenue de l'europe B.P. 291 46005 Cahors, tél. : 05-65-53-40-00, courriel : cellule-marche@lot.fr adresse internet : https://www.lot.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de livres non scolaires et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot.
CPV - Objet principal : 22113000
Objets supplémentaires : 22114000
32353000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRJ25.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de livres non scolaires et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sûreté : Sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Financement sur le budget de la collectivité.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - === Candidature ===
- === Offre ===
- acte d'engagement
- catalogue fournisseur : description technique et prix
- la note méthodologique relative à l'exécution de l'étude que le candidat se propose d'assurer
lettre de candidature (Dc1)
Déclaration sur l'honneur justifiant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (Dc1).
Déclaration sur l'honneur justifiant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité économique et financière - références requises : indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Attestation d'assurance pour les risques professionnels.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 90 %;
     - prix : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 octobre 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19S0100.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La consultation est passée par Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 1° et 2° du Code de la commande publique.
le montant cumulé des lots 7, 9, 10 et 11 n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots de la consultation 19s0091 passée en appel d'offres et la valeur estimée de chacun des lots 9 et 11 est inférieure à 80 000 euros (H.T.). La consultation des lots 9 et 11 est donc passée par procédure adaptée simple en application de l?article R2123-1 1° et 2° du Code de la commande publique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 septembre 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DU LOT.
 departement du lot d g / s g / c p c j Cellule Marchés Publics avenue de l'europe - regourd B.P. 291,  46005 Cahors Cedex 9, , tél. : 05-65-53-42-12, , télécopieur : 05-65-53-42-24, , courriel : cellule-marche@lot.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 09. -
cd audio hors musique
cd audio hors musique
C.P.V. - Objet principal : 32353000.
Mots descripteurs : Cd, DVD, Livres

Lot(s) 11. -
Documentation technique pour les services du Département et les Archives départementales
documentation technique pour les services du Département et les Archives départementales
C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Mots descripteurs : Cd, DVD, Livres
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