Centrale des marchés
2020ETP296 - Interventions pour constats et/ou travaux subaquatiques dans les ports départementaux du Calvados 2020ETP296 - Interventions pour constats et/ou travaux subaquatiques dans les ports départementaux du Calvados contact : DGA Aménagement et Environnement mel : benjamin.buffard@calvados.fr ad...
DEPARTEMENT DU CALVADOS 14035CAEN CEDEX benjamin.buffard@calvados.fr
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Archive

2020ETP296 - Interventions pour constats et/ou travaux subaquatiques dans les ports départementaux du Calvados

Marché public ou privé
Référence du marché : 6385358

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/10/21)
21-135354
JOUE (13/10/21)
520019-2021

Département(s) de publication : 14
Annonce No 21-135354
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DU CALVADOS, 1 place Gambetta BP 20520, Point(s) de contact : DGA Aménagement et Environnement, 14035, CAEN CEDEX, F, Courriel : benjamin.buffard@calvados.fr, Code NUTS : FRD11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Collectivité locale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 2020ETP296 - Interventions pour constats et/ou travaux subaquatiques dans les ports départementaux du Calvados
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 98363000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : 2020ETP296 - Interventions pour constats et/ou travaux subaquatiques dans les ports départementaux du Calvados
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 77 634 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 2020ETP296 - Interventions pour constats et/ou travaux subaquatiques dans les ports départementaux du Calvados
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Est
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98363000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11
Lieu principal d'exécution : Ports de HONFLEUR, TROUVILLE-DEAUVILLE, DIVES-CABOURG-HOULGATE.
II.2.4)Description des prestations : Lot no 01 - Secteur Est : Accords-cadres à bons de commandes permettant des interventions rapides de petites envergures pour la réalisation de constats ou travaux sur les ports du Conseil Départemental du Calvadosports de HONFLEUR, TROUVILLE-DEAUVILLE, DIVES-CABOURG-HOULGATE.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur pour la période initiale ainsi que pour les éventuelles périodes de reconduction.le montant maximum de l'accord-cadre en valeur pour la période initiale est de 150 000,00 EUR HT.Ce montant est identique pour les éventuelles périodes de reconduction.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Ouest
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98363000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11
Lieu principal d'exécution : Ports de COURSEULLES SUR MER, PORT EN BESSIN HUPPAIN, GRANDCAMP-MAISY et ISIGNY SUR MER.
II.2.4)Description des prestations : Lot no 02 - Secteur Ouest : Accords-cadres à bons de commandes permettant des interventions rapides de petites envergures pour la réalisation de constats ou travaux sur les ports du Conseil Départemental du Calvadosports de COURSEULLES SUR MER, PORT EN BESSIN HUPPAIN, GRANDCAMP-MAISY et ISIGNY SUR MER.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur pour la période initiale ainsi que pour les éventuelles périodes de reconduction.le montant maximum de l'accord-cadre en valeur pour la période initiale est de 150 000,00 EURHT.Ce montant est identique pour les éventuelles périodes de reconduction.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 045-111926 du 02/03/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 663
Lot nº : 1
Intitulé : Lot no 01 - Secteur Est : ports de HONFLEUR, TROUVILLE-DEAUVILLE, DIVES-CABOURG-HOULGATE.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Alpha Nautique Services, 58, rue Auguste Buisson, 92250, LA GARENNE COLOMBES, FR, Code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 42 420
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 664
Lot nº : 2
Intitulé : Lot no 02 - Secteur Ouest : ports de COURSEULLES SUR MER, PORT EN BESSIN HUPPAIN, GRANDCAMP-MAISY et ISIGNY SUR MER.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VINCI Construction Maritime et Fluvial, Rue de la Plaine Basse, 94290, VILLENEUVE LE ROI, FR, Code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 214
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 3 rue Arthur Leduc, 14050, CAEN, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.tacaen@juradm.fr, Adresse internet : http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Conseil départemental du Calvados Serv, BP20520, 14035, CAEN, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif, 3 rue Arthur Leduc, 14050, CAEN, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.tacaen@juradm.fr, Adresse internet : http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 octobre 2021
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