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VETEMENTS D'IMAGE FEMININS ET MASCULINS ET CHAUSSURES DE VILLE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE REIMS ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS. Ajouter cet appel d'offres à mes documents Intitulé de l'appel d'offre VETEMENTS D'IMAGE FEMININS ET MASCULINS ET CHAUSSURES DE VILLE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE REIMS E...
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VETEMENTS D'IMAGE FEMININS ET MASCULINS ET CHAUSSURES DE VILLE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE REIMS ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3143843

Date de clôture estimée : 03/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/10/17)
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Intitulé de l'appel d'offreVETEMENTS D'IMAGE FEMININS ET MASCULINS ET CHAUSSURES DE VILLE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE REIMS ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS.

  • Appel d'offre : national
  • Date de parution : 11/10/2017
  • Date de clotûre : 03/11/2017
    • Localisation : 51 - Marne (Grand-Est)
    • AAPC
    • fournitures
    • Procédure : adaptée
  • Secteur d'activité : Produits manufacturés et de consommation

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur

C3C RESSOURCES COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
Nom CS 80036
51722 REIMS

Texte légal de l’appel d’offre

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté urbaine du Grand Reims Correspondant : Mme La Présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims, CS 80036, 51722 Reims cedex, tél. : 03 26 77 74 49, télécopieur : 03 26 77 74 50, courriel : c3c.ressources@grandreims.fr , adresse internet : http://www.grandreims.fr , adresse internet du profil acheteur : https://marches.grandreims.fr " rel="nofollow" target="_blank"> https://marches.grandreims.fr Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Principale(s) Activité(s) du

pouvoir adjudicateur : . Services généraux des administrations publiques

Objet du marché : VETEMENTS D'IMAGE FEMININS ET MASCULINS ET CHAUSSURES DE VILLE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE REIMS ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS Type de marché de fournitures : Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : . Objet principal : 18222000 . Objets complémentaires : 18813300 La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur
Caractéristiques principales : . Des variantes seront-elles prises en compte : non . Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de ville et de chaussures destinés au personnel municipal et communautaire. L'accord-cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, dans les dispositions fixées à l'article 80 du décret n°2016-360 relatif aux marchés publics La présente procédure est établie pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er janvier 2018. Prestations divisées en

lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Néant Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement administratif - Délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement - Ordonnateurs : Madame la Présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims, Monsieur le Maire de la Ville de Reims - Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Comptable du Trésor de Reims Municipale - Le financement est assuré par les budgets de l'ensemble des membres du groupement (sections de fonctionnement). Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Sans exigence particulière L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro

Conditions de participation : . Situation juridique - références requises : Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. . Capacité économique et financière - références requises : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Nota : si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. . Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Marché réservé : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Commentaire sur les justifications : Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5 janvier 2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises. Nombre de candidats : . Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : NON La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : . Prix (50 %) . Valeur technique (50 %) . Pas d'enchère électronique Type de
procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 3 novembre 2017 à 17 h 00 Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'

entité adjudicatrice : C1M7008
Renseignements complémentaires : Négociation : dans la mesure où le choix du titulaire sera réalisé à l'issue du jeu de la concurrence, les candidats sont invités à présenter d'emblée leur meilleure offre technique et financière. En fonction de la qualité des offres qui auront ainsi été faites à l'acheteur public, celui-ci se réservera la possibilité de négocier les offres reçues, et en informera alors les candidats par courrier, courriel ou télécopie. Il pourra également décider de ne pas y recourir et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales. La négociation pourra prendre la forme d'un entretien ou d'un échange de courriers. L'ensemble des modalités des négociations seront portées à la connaissance des candidats lors de sa mise en place. Conformément aux dispositions du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les négociations pourront porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix, dans le respect des principes de transparence et d'égalité de traitement des candidats. Lorsque les négociations seront achevées, l'offre économiquement la plus avantageuse sera déterminée par application des critères de jugement des offres pondérés présentés ci-dessus. A défaut de participation du candidat aux négociations, son offre sera analysée dans sa version initiale. Le présent accord-cadre est un groupement de commandes entre la Communauté Urbaine du Grand Reims et la Ville de Reims (convention du 23 mai 2017)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2017
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mme Lugnier Céline , Direction des Moyens et Services Généraux, Service Achats et Approvisionnement, 20 rue Simon, CS 80036, 51722 Reims cedex, tél. : 03 26 77 79 08, courriel : c3c.ressources@grandreims.fr , adresse internet : https://marches.grandreims.fr " rel="nofollow" target="_blank"> https://marches.grandreims.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : C3C Ressources , Communauté urbaine du Grand Reims, 19 rue du Temple 1er étage, 51722 Reims cedex, tél. : 03 26 77 74 49, courriel : c3c.ressources@grandreims.fr , adresse internet : https://marches.grandreims.fr " rel="nofollow" target="_blank"> https://marches.grandreims.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : C3C Ressources , Communauté urbaine du Grand Reims, 19 rue du Temple, 1er étage, CS 80036, 51722 Reims cedex, adresse internet : https://marches.grandreims.fr " rel="nofollow" target="_blank"> https://marches.grandreims.fr Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté urbaine du Grand Reims , Adresse postale : C3C Ressources - CS 80036 - 51722 Reims cedex / Adresse dépôt contre récépissé : C3C Ressources - 19 rue du Temple - 1er étage, 51100 Reims, adresse internet : https://marches.grandreims.fr " rel="nofollow" target="_blank"> https://marches.grandreims.fr Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres peuvent être transmises soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr " rel="nofollow" target="_blank"> https://marches.grandreims.fr , soit par envoi postal ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd-rom, dvd rom.

..) à l'adresse précisée ci-dessus. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. La remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé.
Informations complémentaires : . La prestation n'est pas réservée à une profession particulière . Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms, et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est disponible gratuitement à l'adresse internet suivante : https://marches.grandreims.fr " rel="nofollow" target="_blank"> https://marches.grandreims.fr . Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Le DCE est également disponible à l'adresse suivante : C3c Ressources - 19 rue du Temple - 1er étage - cS 80036 - 51722 Reims Cedex. Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être envoyé gratuitement par voie postale sur demande adressée par courriel : c3c.ressources@grandreims.fr les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

Date limite d'obtention : 06 novembre 2017 à 17 h 00
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, 51000 Châlons en champagne, tél. : 03 26 66 86 87, télécopieur : 03 26 21 01 87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr , adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, 51000 Châlons en champagne, tél. : 03 26 66 86 87, télécopieur : 03 26 21 01 87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr , adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr /demarches-procedures Nature et

désignation des lots : Lot(s) 1 Vêtements d'image féminins jusqu'à la taille 44 C.P.V. - : Objet principal : 18222000 Etendue ou quantité : Le montant maximum des dépenses est fixé à 75 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre Lot(s) 2 Vêtements d'image féminins à partir de la taille 46 C.P.V. - : Objet principal : 18222000 Etendue ou quantité : Le montant maximum des dépenses est fixé à 15 0000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre Lot(s) 3 Vêtements de ville masculins C.P.V. - : Objet principal : 18222000 Etendue ou quantité : Le montant maximum des dépenses est fixé à 60 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre Lot(s) 4 Chaussures femmes C.P.V. - : Objet principal : 18813300 Etendue ou quantité : Le montant maximum des dépenses est fixé à 20 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre Lot(s) 5 Chaussures hommes C.P.V. - : Objet principal : 18813300 Etendue ou quantité : Le montant maximum des dépenses est fixé à 25 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
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